Serge Charles Guy Z..., demeurant avec son épouse, née Agnès X..., rue Sainte-Melaine à Rennes (Ille-et-Vilaine), 2°) Mme Agnès Jeanne Marie X..., épouse de M.

Y..., Ingénieur Sécurité, réunissait l'ensemble des techniciens de la SAS SENNE pour une animation sur la sécurité ; que la SAS SENNE avait, au nombre de ses sites sous maintenance, une porte d'accès à

de 15 ans ; " aux motifs propres et adoptés que selon les déclarations de Villiame Y..., X... l'avait, un soir à la maison, caressée par dessus les vêtements, surtout au niveau des cuisses et du sexe

Serrier, conseillers référendaires, Mme Mallet-Bricout, avocat général, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée, en application de l'article

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Christian Y... et Georges Z... coupables de stationnement de caravane sans autorisation de l'autorité compétente, et, en répression, les a condamnés à une peine

dans son pré-rapport, l'expert expose que le plan de traitement est inadapté sur le long terme, en présence de forage traumatique, d'une mise en charge trop précoce ou d'espaces interdentaires trop serrés

infligée à Serge X... et à José X...

n'a pas pris en considération l'extrait de casier judiciaire litigieux délivré le 28 mars 2001 pour prononcer à l'encontre de Serge X... la peine de six mois d'emprisonnement avec sursis ; "alors que

que la cause de cet enrichissement serait l'occupation du logement pendant 4 années ; attendu toutefois que dans l'acte du 1er mars 2004, il est expressément stipulé qu' : «étant donné que monsieur Serge

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 28 janvier 2003, qui, pour utilisation d'appareil destiné à déceler ou à perturber les instruments de police routière

Serrier, Mmes Champ, Comte, Robin-Raschel, conseillers référendaires, M.

GABON, parties intervenantes, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 14 novembre 1996, qui, pour homicides et blessures involontaires, omission de porter secours à personnes en péril

Michel, Julien A..., demeurant ..., 6 / Mlle B..., Pépin Galantine, demeurant rue Schoelcher, 97114 Trois Rivières, 7 / M.

Serge Y..., 2°/ Mme Viviane X... épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1994 par la cour d'appel de Bordeaux (1e chambre, section B), au profit du Crédit immobilier

X... un délai pour terminer les travaux et avaient en conséquence ajourné leur décision sur la peine ; que Serge X..., ainsi que le constate la Cour, a terminé les travaux de parement du mur, seul objet

.232. 2 , R.5-1 , R.232-1 du Code de la route, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Claude X... coupable des faits qui lui étaient reprochés et l'a condamné à une peine

A... qui étaient apparues dans les médias concomitamment à son enlèvement, avaient manifestement accru le péril dans lequel il s'était trouvé et étaient à l'origine du traitement particulièrement violent

X...faisant suite à l'accident survenu le 10 octobre 2002 ; AUX MOTIFS QU'il est constant que l'ensemble agricole composé d'un tracteur et d'une remorque conduit par Serges X...et le véhicule automobile