les premiers juges ont tiré de la réitération des déclarations de la victime, et des précisions données quant aux circonstances de fait corroborées par les déclarations de tiers, notamment son cousin Steve

[X] [D], en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Steel Forming, 2°/ à l'UNEDIC dont le siège est [Adresse 2], défenderesses à la cassation.

sur la base de 60 et 65 euros ; qu'en condamnant néanmoins la société Steme à payer à M.

valeur, telle que définie au contrat, sera celle constatée à l'issue de l'exploitation de l'ensemble des parcelles prévues au contrat" et que le contrat "stipule bien qu'il y aura ‘dénombrement des stères

X... a été engagé en qualité de directeur par la société Stratégies et technologies nouvelles (STN), en vertu d'un contrat de travail écrit du 5 juin 1987 ; qu'il a été nommé directeur général de ladite

-4 du code pénal et 591 du code de procédure pénale ; "en ce qu'Alain X... a été condamné pour violation de domicile ; "aux motifs qu'" à la suite de la notification, le 30 décembre 1999, par Stanie

avait, en qualité de président-directeur général de la société Intra, engagé cette société par l'intermédiaire de sa filiale, la société IFSL, dans l'acquisition d'une partie du capital de la banque Stern

qui selon lui était son employeur lors du licenciement; Attendu que les sociétés Via GTI et STCN font grief à l'arrêt d'avoir dit que l'employeur de M.

Y... qui a formellement contesté avoir signé un tel document bien que le prévenu l'ait sollicité en ce sens ; que Steve Y... a déposé plainte s'agissant manifestement d'un faux et que le prévenu a reconnu

Le Mesle, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 14 mars 2007, la société Step-BTP (la société) a signé une convention de

Yves Y... s'engage pour la société STE ; qu'il avait d'ailleurs seul le pouvoir de le faire et que l'acte précise en outre que c'est M.

Attendu qu'il résulte de l'arrêt infirmatif attaqué que la société holding Compagnie industrielle à Paris (Comipar), constituée en 1991, a, courant 1992, pris le contrôle des banques Pallas France et Stern

Y..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Stecs, demeurant ..., défendeur à la cassation ; M.

Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1992 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale), au profit de la société Stone, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse

; qu'il décide ensuite de dilater l'artère circonflexe et fait cinq inflations ; qu'en raison d'un rétrécissement résiduel il entreprend de poser à l'intérieur de l'artère un petit ressort appelé stent

lieu à suivre des chefs d'abus de biens sociaux et d'abus de confiance ; "aux motifs que, dans son rapport, Alain X..., expert, qui a procédé à l'examen des pièces de la comptabilité de la société Stan

Y... ne pouvait prétendre à une indemnité de licenciement pour la période s'achevant le 30 mai 1981 puisqu'il avait démissionné à cette date pour être embauché par la société Stan, en second lieu, que,

dactylographie, de constitution des dossiers des résidents et gestion des résidents, ce dont il ne résulte pas que son emploi relevait d'un certain niveau de responsabilité, ni qu'elle connaissait la sténo

.] ; "aux motifs que « la décision de non-lieu concernant les faits qui auraient été commis à l'égard de Steffie, non contestée par les parties, sera confirmée, les motifs du juge d'instruction étant

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Schneider electric industries de son désistement de pourvoi ; Statuant tant sur le pourvoi principal formé par les sociétés Steve