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157 résultats pour « Vecchiatto »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372386cd5801467740aecf

Cassation

6 juin 2000

6 juin 2000

.., en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1997 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit de l'Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège est U Centru, 20137 Porto Vecchio

Source officielle

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CC

soc

61372205cd580146773f9930

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

Bernard Z..., dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1992 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), au profit de Mme Claude X..., domicilié 27 bis Muratello à Porto Vecchio

Source officielle
CC

soc

61372281cd580146773fdc8e

Cassation

5 octobre 1995

5 octobre 1995

Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1993 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), au profit, de l'institut de beauté Z... dont le siège est Muratella, à Porto Vecchio

Source officielle
CC

civ2

6137242ecd580146774134e4

Cassation

14 octobre 2003

14 octobre 2003

X... pour se rendre de son domicile à Porto Vecchio à la polyclinique de Furiani pour subir des consultations post opératoires ; Attendu que pour accueillir le recours de M.

Source officielle
CC

civ3

61372397cd5801467740bc6b

Cassation

30 mai 2001

30 mai 2001

Vecchio, en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1999 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de M.

Source officielle
CC

civ1

61372362cd5801467740913a

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

Vecchio, en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1997 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de la compagnie d'assurance "le Groupe de Paris", dont le siège est ..., défenderesse

Source officielle
CC

civ2

613721b1cd580146773f62fd

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Pierre-Marie, demeurant à Porto-Vecchio (Corse-du-Sud), 11°/ de Mme J... Marie-Hélène, épouse A..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

6137237bcd5801467740a59c

Cassation

12 juillet 2000

12 juillet 2000

pourvoi formé par Mlle Alessandra X..., domiciliée collège Vinciguerra, ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 février 2000 par le tribunal d'instance de Sartène (greffe permanent de Porto-Vecchio

Source officielle
CC

civ3

613722a2cd580146773ff694

Cassation

20 février 1996

20 février 1996

Chambre civile), au profit de Mme Vincentine X..., demeurant 20122 Quenza, défenderesse à la cassation ; II - Sur le pourvoi n C 94-20.779 formé par Mme Mathilde veuve Y..., demeurant 20137 Porto-Vecchio

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201329

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Provençale et Corse, dont le siège est [...] , 3°/ à la banque BNP Paribas, dont le siège est [...] , 4°/ à la société CA Consumer finance Anap, dont le siège est [...] , 5°/ à la commune de Porto Vecchio

Source officielle
CC

civ2

613723b0cd5801467740cf8c

Cassation

21 décembre 2000

21 décembre 2000

Jean X..., 2 / Mme Marie Y..., épouse X..., demeurant ensemble hameau du Nota, 20137 Porto-Vecchio, en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1999 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile

Source officielle
CC

civ2

6137251bcd5801467741b043

Cassation

18 avril 2007

18 avril 2007

a violé les textes susvisés ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, le jugement rendu le 22 mars 2007 par le tribunal d'instance de Sartène, greffe détaché de Porto-Vecchio

Source officielle
CC

soc

6137211dcd580146773f118e

Cassation

9 novembre 1989

9 novembre 1989

Napoléon, en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1986 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), au profit Monsieur Georges Z..., demeurant à Ajaccio (Corse) Les Hauts de Mezzavia, Manicol Vecchio

Source officielle
CC

civ3

6137235bcd58014677408b24

Cassation

17 novembre 1999

17 novembre 1999

Vecchio, en cassation d'un arrêt rendu le 23 décembre 1997 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de la société Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (CELRL)

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civ3

61372367cd580146774094bd

Cassation

21 mars 2000

21 mars 2000

Marc Y..., demeurant ... de Porto Vecchio, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1998 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 1 / de M.

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civ1

6137231dcd580146774059ac

Cassation

7 mai 1998

7 mai 1998

avril 1996 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de la Société hôtelière de Pinarello, société anonyme, dont le siège est Motel U Paesolu, Pinarello, Zonza, 20144 Sainte-Lucie Porto Vecchio

Source officielle
CC

civ3

61372393cd5801467740b91a

Cassation

18 juillet 2000

18 juillet 2000

Vecchio, en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1998 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de la société civile immobilière (SCI) Sappa di Cale, dont le siège est ...,

Source officielle
CC

civ1

61372115cd580146773f0d7c

Cassation

27 février 1990

27 février 1990

d'un arrêt rendu le 15 mars 1988 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de la société anonyme Société Commerciale industrielle et maritime de Corse, dont le siège social est à Porto-Vecchio

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/Mme Z

61372321cd58014677405d45

Cassation

30 juin 1998

30 juin 1998

DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Clinique de l'Ospédale, dont le siège social est carrefour de l'Ospédale, 20137 Porto Vecchio

Source officielle
CC

civ1

6137224acd580146773fbc0b

Cassation

29 juin 1994

29 juin 1994

Pierre, André X..., demeurant à Poggio San Andrea par Porto Vecchio (Corse du Sud), lieudit Casone l'Oso, en cassation d'un arrêt rendu le 2 octobre 1990 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile),

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