X..., alors mineur et qui pilotait un cyclomoteur, a été blessé dans une chute survenue à l'occasion d'une manoeuvre de dépassement, en tentant d'éviter un camion qui circulait en sens inverse ; que sa

Z..., qui suivait le camion, a tenté de le dépasser par la droite, mais, après avoir heurté le piéton, a fait une chute et a été projeté sous la roue arrière du camion qui l'a mortellement blessé ;

]    (78), limitrophe de [...]    , avant de le perdre à 21 heures 10, puis de le retrouver à 23 heures 55, sur la commune d'[...

de travail égal ou supérieur à 400 heures ou aurait pu, en fin de période, atteindre ce seuil, dès lors qu'il n'est pas contesté que l'accident s'est produit le dernier jour de la campagne d'élagage ;

X..., qui était âgé de 18 ans et titulaire du permis C lui permettant, aux termes des articles R. 124 et R. 125 du Code de la route, de conduire des camions d'un poids allant jusqu'à 19 tonnes, traversait

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que le camion appartenant à Courchet dont le préposé Pellegrin, qui se trouvait assis sur le siège avant de ce véhicule, en avait cédé

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le véhicule conduit par Martine X..., sortant de son couloir de circulation, a percuté un camion

deuxième civilement responsable, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit, commun aux demandeurs ; Sur les contraventions connexes : Attendu que les faits reprochés, commis avant

faite d'une journée de congé payé, le 19, 18 heures supplémentaires à 25 % et 5 heures à 50 %, pour le mois de juin 2009, 29 heures supplémentaires à 25 % et 14 heures 30 à 50 %, pour le mois de juillet

X... et à la suite d'un coup de frein, se coucha sur la chaussée ; que Mlle Z... heurta alors la roue arrière de la remorque du camion et fut blessée ; qu'elle a assigné en réparation de son préjudice

tout en relevant par ailleurs que l accès principal de l entrepôt avait été bloqué par d autres grévistes participant à l action, ce dont il résultait nécessairement que l obstruction de la sortie arrière

l'un des deux hommes est sorti du véhicule, arme au point, menaçant le chauffeur et lui ordonnant de s'écarter avant de monter dans la cabine du camion ; qu'à 22 h 58 et 28 secondes le véhicule Mercedes

l'arrière-droit du véhicule ; que l'accident s'est produit en plein jour, à 8 heures 25, sur une route à deux voies et présentant une courbe à gauche, ce qui réduisait la visibilité à 70 mètres tant pour

F... a bien été heurté par le véhicule qu'il tentait de pousser à l'intérieur de la camionnette de son employeur au moment où celui-ci s'est mis à reculer, et il a manifesté une réaction de douleur clairement

D... est monté dans son camion de travail à [...], à 34 km du lieu de croisement, à 4 heures 54 : pour parcourir 34 km à 90 km/h, il faut approximativement 20 à 25 mn (certainement pas plus, surtout la

Z..., a heurté ce véhicule par l'arrière ; que M.

Y... qui s'était encastré à l'arrière de la remorque du poids lourd et ensuite par Mme A..., qui avait à la fois percuté l'arrière de la remorque du poids lourd et la voiture de M.

G..., ayant Melle D... comme passagère, heurta sur la voie de droite celle qui la précédait avant d'être, elle-même, heurtée à l'arrrière par celle de M.

Y... conducteur du camion avec lequel Charles Z... était entré en collision le 12 août 1985, cependant qu'il circulait à motocyclette ; "aux motifs que le 12 août 1985 vers 14 heures sur la RN 9 à Montjezieu

d'être heurtée par un véhicule qui la suivait, au volant duquel se trouvait M.