commande, être utilisé sous forme de peinture, ce qui était possible selon la notice technique, aucun manquement aux règles de l'art ne pouvait être reproché à la société Rosser pour l'avoir appliqué au pistolet

davantage proportionnée par un tir en direction d'une zone non vitale ; qu'enfin, selon Halim X..., l'auteur des coups de feu lui a également brisé la mâchoire inférieure à l'aide de la crosse de son pistolet

jeux, procédaient à la perquisition des locaux de l'entreprise Languedoc-Jeux, ... et qu'ils y découvraient deux armes chargées, extrêmement dangereuses, à savoir la première, de 1ère catégorie, un pistolet

l'autodéfense ou à la défense d'autrui en fonction de la nature et de la gravité du péril tel qu'elle a pu se le représenter d'après le comportement de l'agresseur; qu'en brandissant contre le pistolet

limiter les émissions de vapeurs de benzène, la mise en place obligatoire de dispositifs de récupération des vapeurs d'hydrocarbure pour les opérations de remplissage des cuves [et] à la pompe, sur les pistolets

participé, si peu que soit, aux violences ou voies de fait exercées par Z... et A... sur Y... et ses camarades à l'extérieur de l'appartement ; que lesdites violences ont consisté à tirer en l'air avec un pistolet

enfin, que Sybille X... faisait valoir, dans son mémoire resté sans réponse sur ce point, que l'exclusion de toute intention homicide de sa part résultait de la nature de l'arme utilisée par elle-un pistolet

la société (SARL Manta), manqué à la discipline des salariés auquel il était interdit de faire des travaux pour le compte de tiers et exécuté des travaux nuisant gravement à la santé (peinture au pistolet

Samuel B... a été poursuivi pour avoir, entre décembre 2011 et le 28 janvier 2013, et en tout cas depuis temps non couvert par la prescription de l'action publique, détenu sans autorisation un pistolet-mitrailleur

. ; que la visite domiciliaire a permis la découverte de plusieurs kilos de cannabis, des plants d'herbe de cannabis et d'un pistolet mitrailleur accompagné de deux chargeurs et de munitions ; que MM.

de procédure que trois individus se sont introduits dans un pavillon, ont exercé des violences sur la propriétaire, personne handicapée âgée de 87 ans, et sur sa belle-fille, en faisant usage d'un pistolet

2011, un vol à main armée a été commis, dans une bijouterie du centre commercial Parly 2 au Chesnay, par quatre individus cagoulés et gantés qui ont menacé les employés avec une arme de poing et un pistolet

Il s'est emparé d'un pistolet qu'il avait rangé dans le vide-poche de la porte du véhicule. Un coup de feu est parti, qui a causé la mort de la conductrice, G... D.... 3. M.

sa victime; que les délits d'agression sexuelle avec arme, d'extorsion, de vol avec violence, le tout sur une personne particulièrement vulnérable, et de port d'arme de la quatrième catégorie - un pistolet

pour les besoins de tournages de films, des armes de point, hors d'état de fonctionner ; que c'est ainsi qu'il avait confié à Christophe B..., sur la demande de celui-ci, le 26 novembre 1997, deux pistolets

moustaches et une barbe postiches, des lunettes de vue et était armé d'un revolver, l'autre paraissant plus jeune, était coiffé d'un "bob", avait le visage masqué d'une cagoule noire et portait un pistolet

Michel Z..., Cédric, âgé de 11 ans, qui jouait dans la cour de la ferme de son père, située en bordure d'une route, a envoyé un jet d'eau avec un pistolet à eau en direction de MM.

se connaître, mais que "Y... a admis avoir commis le vol à main armée, mais en compagnie d'un complice qui avait pu s'échapper avant l'intervention de la police", et a revendiqué la possession d'un pistolet