d'édition musicale ; que la société EMHA a assigné parallèlement la société Editions Delphine pour obtenir la production des comptes d'exploitation et le versement de dommages-intérêts ; que la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Editions Tarmeye, société à responsabilité limitée, dont le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'éditions scientifiques et culturelles, société anonyme éditrice

[S] [K] a été engagé le 21 août 2000 par la société d'Edition de Canal+ (la société). 2.

la Société d'édition de Canal plus à payer à M.

, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Société d'édition de Canal plus, société anonyme, dont le siège est [...]                                          , contre l'arrêt rendu

X..., "en sa qualité de représentant légal de la société Pôle prévention chez la société d'édition et de protection route-SEPR, au moment des faits" ; que le certificat d'immatriculation du véhicule à

UNIVERSAL CITY STUDIOS LLLP, - LA SOCIETE WARNER BROS INC., (filiale de TIME WARNER ENTERTAINMENT COMPANY ), - LA SOCIETE METRO GOLDWIN MAYER STUDIO INC., 2 ) Les sociétés d'édition vidéo

S..., domicilié [...] , 2°/ à la société Editions Normant, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Un espoir " sans y être autorisée par la société Editions du Félin, producteur de ces phonogrammes, c'est essentiellement le comportement des sociétés Editions du Félin et Comotion musique qui, pour avoir

[W] rapporte la preuve de sa créance, condamnera la société Éditions Atlas à payer à M.

Jean-Pierre X..., demeurant chez Mme Y..., ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 avril 1994 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de la société Editions Larivière, société

V..., domiciliée [...] , contre le même arrêt rendu le 18 novembre 2014 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant à la société Editions des Dernières nouvelles

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par Me Haas, avocat aux Conseils, pour la société Editions Dis Voir.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Editions ED, société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation

X... a collaboré à partir de 1980 avec la société Editions du Juris-classeur, aux droits de laquelle vient la société Lexis Nexis, pour exercer les fonctions de rédacteur dans le cadre de la refonte de

Pierre X..., domicilié [...] , 2°/ la société Editions Adèle, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , à : 1°/ la société Editions Robert Laffont, société anonyme, dont le siège est

-Y... est imputable à la société Éditions Atlas ; . condamné la société la société Éditions Atlas à payer à Mme Josiane X...

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Yves et Blaise Capron, avocat aux Conseils, pour la société Editions Atlas.

la société Éditions Atlas à payer à M.