venue le heurter ; que dans un premier temps, la partie civile ne s'est pas souvenue des circonstances de l'accident, ensuite il a déclaré qu'il circulait normalement quand une voiture rouge est arrivée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six février mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant

.. lorsqu'il affirme qu'il avait l'avant de son véhicule à hauteur de la roue avant gauche du véhicule Ford Fiesta lorsque son conducteur s'est déporté sur la gauche et a heurté sa voiture à l'avant droit

qu'il avait vécu, en rase campagne, à plus de 100 kilomètres à l'heure, et de nuit, loin de pouvoir valablement justifier qu'il ne soit pas arrêté, relèvent de la pure invraisemblance ; et, attendu que

de quatre véhicules, est venue heurter l'aile arrière de la voiture », sans rechercher, comme il lui était demandé si les témoignages de M.

50, Claude X... circulant sur la RN 83 à Chouzelot à bord de son véhicule Nissan Patrol, en perdait le contrôle, franchissait la ligne blanche axiale et percutait violemment le véhicule Peugeot 205 arrivant

des gestes d'insultes ont été échangés entre les deux conducteurs, que Georges X... a contraint le conducteur du véhicule qu'il prétend l'avoir gêné à s'arrêter, qu'il est descendu ainsi que son passager

selon un horaire déterminé très précisément ; qu'il indique notamment qu'à 12 heures 23 un véhicule Renault 4 L arrive à vive allure vers le poste VII, s'arrêtant sur la ligne de la "Hauteville" à environ

Y..., circulant dans la même direction, a arrêté son véhicule sur cette même voie et en est descendu ; qu'un véhicule, appartenant à M. Z... et conduit par M.

contre le mis en examen d'avoir commis le délit de fuite ; "aux motifs que le véhicule que conduisait le mis en examen a heurté la victime et a entraîné son décès ; "alors que le délit de fuite

Z..., seul témoin de l'accident, que Jean-Marie A... ait perdu l'équilibre par une manoeuvre de freinage et que la motocyclette ait heurté le véhicule LNA en glissant sur le sol ; que cette circonstance

Y..., qui conduisait une voiture appartenant à son épouse et suivait le véhicule de M. Z..., a heurté ce véhicule par l'arrière ; que M.

13 heures, à sa sortie du travail, constaté la présence sur le pare brise de son véhicule d'une carte de visite au nom d'Alain Z... mentionnant outre ses numéros de téléphone et le fait que la voiture

: Vu l'article 1er de la loi du 5 juillet 1985 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 15 juillet 2000, à 8 heures 10, par temps de pluie, M.

; que, s'il est vraisemblable que le témoin Daniel Z..., qui précédait la voiture Fiat n'ait vu l'accident que dans son rétroviseur, il a toutefois clairement indiqué que ce véhicule avait amorcé son

Z... se trouvait dans la file de véhicules doublés par Antonio X... ; il lui a semblé qu'il doublait un groupe de trois voitures ; il a pensé que le conducteur procédait à un dépassement risqué car il

de la fermeture 22 heures ou 22 heures 30 n'est pas incompatible avec le fait que Jacques X... ait pu se trouver rue ... à l'heure où Sylviane A... avait repéré le véhicule étranger ; 2 ) "aux motifs

X... et la voiture de Mme Y..., assurée par la société MAIF, qui le précédait ; que M. X... est tombé sur la voie de gauche de la chaussée et a été heurté et blessé par le véhicule conduit par M.

s'embourber ; que le fait que le témoin déclare qu'à son avis le véhicule était de biais n'est pas suffisant ; que le témoignage d'un cousin ayant déclaré n'avoir pas aperçu le véhicule à 13 heures est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre avril deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur