: 90429 du 14 avril 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : l'association Bureau central français, ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, ET

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Emmanuelle X..., demeurant à Paris (14e), ..., en cassation d'un arrêt rendu

Cassation Mme MARTINEL, présidente Arrêt n° 1295 F-D Pourvoi n° T 23-13.287 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Gilbert Z..., médecin ophtalmologiste, demeurant à Mérignac (Gironde), Le Parc du Château, bât.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 25260 Colombier-Fontaine, 20 / M.

Gilbert, Guilhem E..., demeurant à Mende, Saint-Etienne du Valdonnez (Lozère), 8°/ de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s 85-42.438, 85-42.439, 85-42.455 à 85-42.459, 85-42.461 à 85-42.464, 85-42.467 et 85

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° s A 92-42.964 à W 92-42.983 formés par la société anonyme Transports Heine, dont le

"civilement responsable des conséquences de l'accident litigieux", a condamné "solidairement les prévenus à payer à Annie Pradier, épouse Drocourt, la somme de 13 000 francs (tribunal et Cour) et à Gilbert

avec sursis et à 5 000 francs d'amende ; - pour le même délit et infractions à la réglementation relative à la sécurité des travailleurs, Louis X... et Gilbert A... à 2 mois d'emprisonnement avec sursis

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu les articles 370, 371 et 376 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit octobre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Liliane, Esther, Fortune X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt

Gilbert XB..., demeurant ..., 8°) Mme Germaine T..., demeurant ..., 9°) Melle Corinne I..., demeurant ... à OUllins (Rhône), 10°) Mme Michèle B..., demeurant ..., 11°) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10341 F Pourvoi n° B 21-11.493 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

non spécialement motivé Mme TEILLER, président Décision n° 10286 F Pourvoi n° F 21-16.028 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS