François B..., domicilié [...], 2°/ Mme Jeanne X... veuve B..., 3°/ Mme Nadine B..., domiciliées [...], contre l'arrêt rendu le 17 mars 2015 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile

Nadine, - X...

Sur le pourvoi formé par : 1°/ Les Editions Fixot, société anonyme dont le siège est ... (8e), représentées par son président-directeur général, domicilié en cette qualité audit siège, 2°/ Mme Nadine

Montlouis-sur-Loire, en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1997 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Nadine C..., ès qualités de mandataire liquidateur de

formé par la Compagnie général accident, dont le siège est à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1990 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit : 1°/ de Mme Nadine

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1989 par la cour d'appel de Paris (23ème chambre A), au profit : 1°) de Mme Nadine

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° P 99-42.291, Q 99-42.292 et R 99-42.293 formés par : 1 / Mme Isabelle X..., demeurant ..., 2 / Mme Nadine

44.003, A 99-44.004, B 99-44.005, C 99-44.006, D 99-44.007, E 99-44.008, F 99-44.009, H 99-44.010, G 99-44.011, J 99-44.012, K 99-44.013, M 99-44.014, N 99-44.015, P 99-44.016 formés par : 1 ) Mme Nadine

Laurent Z..., 2 / Mme Nadine Y..., épouse Z..., demeurant tous deux villa n° 31, "Les Tonnelles", 38420 Le Versoud, en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1998 par la cour d'appel d'Agen

Mario XW..., 20 / de Mme Christelle V..., 21 / de Mme Marie-Noëlle G..., 22 / de Mme Nadine U..., tous domiciliés au siège de la Mutuelle inter-professionnelle de France (MIF), ..., 23 /

Jack I..., 68/ de Mme Nadine I..., née H..., demeurant ensemble à Orsan, Bagnols-sur-Cèze (Gard), Les Hautes Plances, 78/ de l'Union féminine civile et sociale (UFCS), dont le domicile est élu à

Yannick, Joseph, René X..., demeurant ..., 2°/ Mme Lucienne, Nadine, Marie Y..., épouse X..., demeurant ..., Par conclusions déposées au greffe le 25 janvier 1996, M.

Francis X..., demeurant 27, place Partholdi à Ermont (Val-d'Oise), 3°) de Mme Nadine X..., épouse A..., demeurant ... à Mézières-sur-Seine (Yvelines), 4°) de M.

Giljan X..., 2°/ de Mme Nadine Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Nadine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22

Patrice Lecesne, demeurant Le Bourg, 50340 Les Pieux, 23 / de Mme Maryvonne Le Clere, demeurant 8, rue Curie, 50100 Cherbourg, 24 / de Mme Nadine Lecourtois, demeurant 7, rue des Verriers, 50470

Embrasse bien tes nains. Ton petit monde va s'écrouler" ; sur les faits de dénonciation mensongère à une autorité administrative ou judiciaire, que le 19 juin 2010, M.

Nadine, YO... Rosine, YP... Georges, YQ... Gérard, YR... Victoriano, YS... France, YT... Adolphe, YU... Maya, YV... Florent, ZW... Roger, ZX... Evelyne, ZY... Christine, ZZ... Marc, ZA...

. ; Statuant sur les pourvois formé par : - Mme Nadia Z..., partie civile, - Mme Valérie Z...

Nadia, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, du 15 février 2000, qui l'a condamnée, pour dénonciation calomnieuse, à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et