s'est soldée par le rejet d'un tube de 6' défectueux, livré par erreur et pour lequel Sisak a établi le 11 janvier 2012 un avoir de 280,72 euros ; que la société Sisak ayant constaté des défauts de laminage

société MAVIDIS (constat du 4 juin 2003) et qu'en raison de ces travaux, le site n'était plus praticable dans des conditions normales de jouissance puisque des éléments de construction, bardages, tordus, laine

travaux dans la partie habitation ; que l'expert a noté la présence d'un plancher dans le grenier contrairement à ce que soutiennent les preneurs, il n'est pas utilisable en l'état, étant recouvert de laine

pas les accusations portées contre Martine C... mais qu'il est sûr que Dany (X...) est incapable d'avoir fait ça mais que " c'est Martine qui aidait à tuer les cochons... et c'est elle qui tuait les lapins

d'établir le bilan, pour ne pas s'être non plus assuré de la vaccination des élevages contre diverses maladies, pour n'avoir jamais régularisé le défaut d'autorisation d'un véhicule de transport de lapins

deux sises à [Localité 2], qu'elle détient indirectement à 100 % (Pièce 2) ; que la SA BOURBON détient directement et indirectement plus de 80 sociétés sises en France, Europe, Asie, Amérique latine

évoquaient, les 4 et 5 mai 2010, une livraison prochaine de sept kilos de cocaïne à partir de la Belgique, et les 17 et 18 mai 2010, une livraison prochaine de huit kilos de cocaïne importés d'Amérique latine

Chambéry France fait valoir à juste titre que la première page ne concerne pas le Twintex puisqu'elle fait référence au procédé de fabrication traditionnel en polyester stratifié utilisant des tissus de laine

que, dans ce cas, il sera nécessaire d'effectuer un mesurage aérien entre l'habitation de Monsieur et Madame Y... et l'habitation de Monsieur et Madame X... pour de finir l'isolement complémentaire (laine

l'amenaient égalernent au contact de chaudières industrielles et notamment de l'amiante ; actuellement, sans exclure complètement l'amiante, l'exposition actuelle porte sur des fibres céramiques et de laines

été expliqué au cours de l'instruction de quoi il pouvait s'agir ; qu'il est par ailleurs loisible de s'interroger sur la substitution dans le propos (ou dans sa transcription) du mot "vide" au terme latin

d'Orféor à délaisser la nouvelle plate-forme d'Orféor et à se rabattre sur les logiciels de Seldon, laquelle n'hésitait pas à affirmer que la fin du partenariat entre Infodette et Orféor engendrerait « lafin

, la SAS Marsol justifie de l'envoi le 13 janvier 2015 d'une lettre recommandée avec accusé de réception aux 5 autres entreprises du groupe Castillon : Castillon TP, Saramite TP, Dubos TP, Bab TP et Lapix

B... en Amérique latine via New-York (facilitator US) et en Asie via Hong-Kong (facilitator HK) ; que dans son évaluation du travail de C... Y... pour l'année 2006, M.

étalent d'une durée d'une heure de temps ininterrompue, il s'avérait que quand on se trouvait près du domicile de mes coéquipiers respectifs, ces derniers rentraient déjeuner cher eux et me retrouvaient à latin

[L] ; que le motif invoqué ne constitue pas une cause réelle et sérieuse de licenciement ; qu'en droit pénal, la formule latine « non bis in idem » exprime le principe selon lequel une personne déjà jugée

Il a également constaté, localement, des manques de laine de verre au droit des boîtiers de connexions électriques et une mise en contact de la structure porteuse principale ou des structures bois ou métalliques

handicap de leur fille ou encore, la récente hospitalisation de son épouse ; qu'il ajoutait que ses agresseurs avaient exigé qu'il leur communique l'endroit où il cachait « son bas de laine