la société française EDITIONS VISIONS, devenue RUBIE'S FRANCE, en octobre 1998 ; qu'il résulte de ces seules indications émanant des sociétés RUBIE'S COSTUME COMPANY et RUBIE'S FRANCE, que la commercialisation

Z... et par la société Editions des Arènes, relatant le déroulement de l'enquête qui a suivi la mort de l'enfant Grégory A..., pour voir dire que l'ensemble des propos relatés dans l'assignation sont constitutifs

que le pacte de préférence est sans portée à l'égard de Monsieur X... , que les contrats d'édition conclus entre Monsieur X... et les sociétés d'édition assignées en justice sont réguliers, en contrepartie

Y... n'effectuerait pas l'apport à la société FBP de ses participations dans les sociétés Lilas Editions et Practice, ne permettant pas l'augmentation de capital prévu, ou n'effectuerait pas l'apport de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alpa Editions, société à responsabilité limitée, dont le siège

X... et la société Sid Editions aux termes duquel, M.

et complicité de recel au préjudice de la société GEC Alsthom transport (la société), l'arrêt retient que, pour obtenir l'autorisation de transfert de son siège social, la société, qui devait obtenir

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Inter Edition, ayant son siège social ...

Claire, épouse B..., prévenus, - la SARL Le Monde, la Société nouvelle de presse et de communication, dite SNCP, la Société anonyme Télérama, civilement responsables, contre l'arrêt de la cour d'appel

Jean, Michel, Maurice Y..., demeurant 13, Les ..., 2 / de la société Banque nationale de Paris (BNP), société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la société Les Editions du pélican, société à

mutuelle des motards, société d'assurance à forme mutuelle, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Les Editions de la fédération française des motards en colère, société à responsabilité limitée

bancaire mis en place et géré par la société Cedel devenue Clearstream banking, a rédigé un autre ouvrage intitulé " La boîte noire " publié par les éditions " Les Arènes " en janvier 2002 ; qu'estimant

le mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu qu'ayant retenu, sans dénaturer les contrats d'édition du 27 octobre 1988 et de co-édition du 12 janvier 1992, que la société Color éditions de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etalons éditions, société à responsabilité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Foot éditions, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nord Sud Editions, société à responsabilité

autres salariés ou anciens salariés de la société Les Editions J'ai lu et le Syndicat CFDT livre-édition, qui estimaient que l'entreprise remplissait avant 1997 la condition d'effectif requise pour être

tous les frais d'édition et s'engageant à ristourner à l'association 20 % du revenu de la publicité ; que, le 24 mai 1985, la société Les Editions du Sinagot a adressé un courrier à l'association, lui

Sur le rapport de Mme Fontaine, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Elysées édition communication, de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société

Maubeugeoise d'édition "Allo Sambre", dont le siège est ..., 2°/ de la société Maubeugeoise de photo composition, 3°/ de la société Maubeugeoise d'édition et compagnie à l'enseigne Vocable, défenderesses