[R], le 20 décembre 2011 pour un client à Tunis, le 29 avril 2010 pour la province de Namur, - un collaborateur de Sycomore indiquait le 9 février 2012 au directeur général de celle-ci que c'était

de la société VARIG VIACED AERIO RIOGRANDENSE, ... (8ème), 8°/ la société anonyme IBERIA LINES AERIENS DE ESPANA, dont le siège social pour la France est ... (8ème), 9°/ de la société anonyme TUNIS

Le " retail " sortirait du périmètre dans son intégralité » ; qu'il était ensuite évoqué les différents territoires d'intervention de la société Sarya à savoir : Maghreb (Maroc, Tunisie, Algérie), Turquie

antérieurement à son embauche en 2002 (France, Benelux, Maroc, Tunisie, Suisse, Turquie, Algérie), ce dernier justifie que cette clientèle réelle et stable qu'il a constituée au fil des années est demeurée

A titre d'exemple, aux Emirats arabes Unis, en Guinée, en Côte d'Ivoire, dans les pays du Maghreb (Algérie, Tunisie, Libye etc...) » Ainsi, le contrat de travail avait désigné Blida comme étant le lieu

astreint selon l'article 5 de l'avenant du 1er avril 1998 à son contrat de travail, à "se déplacer sur l'ensemble du territoire métropolitain et à l'étranger et notamment en Allemagne, au Maroc, en Tunisie

. ; cette société a un certificat d'identité fiscale en Tunisie ; il précise que la société Maghreb Distribution a immatriculé un établissement secondaire à Marseille ; Il ajoute qu'à la suite d'un contrôle

dérogatoire du droit commun, qui n'exige que de simples présomptions et non pas de présomptions sérieuses, graves, précises et concordantes ; qu'enfin l'examen des conventions bilatérales entre la TUNISIE

médecin généraliste a prescrit un arrêt de travail jusqu'au 23 juin 2008, - le 8 août 2008, ce même médecin a prescrit un arrêt de travail jusqu'au 12 août 2008, - [Y] [W] a séjourné en vacances en Tunisie

apos;empreintes apparaissait nécessaire afin de transmettre des éléments aux autorités consulaires tunisiennes ; que ce relevé avait été réalisé dans le cadre de l'accord entre la France et la Tunisie

Y... d'un bien immobilier situé en Tunisie qu'elle estimait commun et renonce à revendiquer une indemnité d'occupation à laquelle elle prétendait et en ce que M.

[Y] [O], domicilié [Adresse 2] (Tunisie), a formé le pourvoi n° A 18-20.473 contre l'arrêt rendu le 6 avril 2018 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), dans le litige l'opposant

procédure les actes d'adhésion de 218 artistes-interprètes sur les 272 artistes-interprètes ayant participé aux enregistrements des phonogrammes litigieux et mis à la disposition du public par la société i Tunes

Ahlemeyer a confié à la société Transports Graveleau (la société Graveleau), assurée par la société Helvetia assurances (la société Helvetia), le transport d'articles de confection façonnés par elle en Tunisie

Z... est accusé a nécessité de longues et minutieuses investigations que sa fuite en Tunisie et en Algérie n'ont pas facilitées et qui ont été rendues nécessaires à la suite de la soustraction des preuves

main « acompte sur salaire » – pièces 20 à 22 concernant décembre 2009, février mars juin et décembre 2010 ou octobre 2011 avec cette mention « [K] suis désolée mais pour te prouver que je n'ai pas une tune

B..., son interlocuteur dans le cadre des négociations et de l'initiation de la relation contractuelle alors même qu'il était sur le point de partir s'installer en Tunisie pour remplir les missions imparties

copropriétaires n'avait pas été valablement représenté par son syndic – a obtenu du Président du Tribunal de grande instance de Bobigny une ordonnance en date du 13 septembre 2003 désignant la SCP BRIGNIER-TULIER

Monsieur Soufien X... souscrite le 8 novembre 2002 sur le fondement de l'article 21-2 du code civil sous le numéro 20503/ 03 (dossier 2002DX26777), dit que Monsieur Soufien X..., né le 7 mai 1970 à SFAX (Tunisie

Jean-Michel X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 24 février 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 1), dans le litige l'opposant à Mme Thi Thanh-Tung Y..., divorcée X..., domiciliée