rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Régine Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement N° 13 rendu le 10 juin 1997 par le tribunal d'instance de Vincennes, au profit de Mlle Nadia

Nadia, demeurant ... à Les Clayes-sous-Bois (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1990 par la cour d'appel de Versailles (15ème chambre sociale), au profit de la société USAB, dont

André F..., demeurant ..., 29 / de Mme Irène G..., demeurant ..., 30 / de Mme Nadia M..., demeurant 7, place de la Fresnaye, 77380 Combs la Ville, 31 / de M.

nullement strictement affecté sur cet immeuble en permanence, mais qu'il était chargé de travaux itinérants ou de remplacements de personnes absentes (Yamina Z..., Mohamed A..., Sami B..., Lazmar C..., Nadir

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 27 octobre 2009), que Mme Jeannine X..., Mme Nadine Y... et

Y... à l'agression sauvage dont a été victime Mme Nadia X..., la cour d'appel a dénaturé les pièces de la procédure en méconnaissance des textes visés au moyen et de ses propres constatations et privé

Jean-Pierre X..., 2 / de Mme Nadia A..., épouse X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

X..., a introduit un trocart dans la narine, a percé la paroi osseuse et a injecté un peu d'air à l'aide d'une seringue pour s'assurer qu'il était bien parvenu dans la cavité du sinus ; que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Nadia X..., demeurant 75, Cité des Moineaux, appartement 232, 59500 Douai,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadia A..., épouse B..., demeurant 23, résidence "Le Village", lotissement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadia X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1993

Yves X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1996 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de Mme Nadia Y..., demeurant ..., défenderesse à la cassation

cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1987 par la cour d'appel de Lyon (5ème chambre sociale), au profit : 1°/ de Mlle Myriam X..., demeurant ..., actuellement sans domicile connu, 2°/ de Mme Nadine

Christian O..., demeurant ..., 35 ) Mme XH..., demeurant ..., 36 ) Mme Nadine XN..., demeurant ..., 37 ) Mme Claudette XR..., demeurant ..., 38 ) M.

Hassan Z... la somme de 1 600 euros à titre de dommages et intérêts ; AUX MOTIFS QUE « le contrat de location conclu le 20 février 2007 entre Mme Nadine X...et Ajc Christophe Y..., pour une durée de

Y... et à Mmes Nadine Y... et Esperanza Z... la somme globale de 2 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, signé et prononcé par M.

d'une sommation interpellative adressée le 17 mai 2005 à monsieur Z..., elle faisait assigner ce dernier en réalisation forcée de la vente ; que monsieur Z... étant décédé le 11 février 2006, sa fille Nadine

lot voisin et sans indemnité d'un passage sur son terrain devant la maison de jour et de nuit, à pied, à cheval et en voiture pour accéder à la rue par l'entrée qui existe actuellement » ; que Madame Nadine

PARIS, 13ème chambre, du 30 août 2000, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte, pour établissement et usage d'attestations faisant état de faits matériellement inexacts, contre Paulette Y..., Nadine

violé l'article 199 du Code de procédure pénale et les droits de la défense" ; Attendu que les demandeurs ne sauraient se faire un grief, faute d'intérêt, de ce que le conseil de Francis Y... et de Nadine