. ; que celui-ci a pu bénéficier du train de vie de son épouse ; qu'en effet, la procédure établit que, outre la jouissance des biens dérobés, il possédait sur lui lors de sa fouille une somme de 4 467,40

rejoindre dans son lit pour reproduire ce qu'ils avaient vu dans le film, ce à quoi il aurait très vivement réagi ; qu'Ousmane H... relatait qu'un soir, il avait été surpris par François X... des Y... en train

que Mme B... avait commis une faute grave du seul fait de sa participation à une réunion avec l'APECITA au cours de laquelle avait été abordé le projet de retirer à la société SEVA I'édition de la "tribune

devant les juges du fond, la société n'a à aucun moment soutenu que le mariage religieux de M. et Mme Z... avait eu pour effet de légitimer l'enfant du couple et d'en faire un héritier potentiel du trône

la lettre de voiture, qui représente le contrat de transport, mentionne dans la case transporteur la société Martin Wismans avec le tampon de cette dernière et que le moyen selon lequel la société AH Trans

Roger X..., demeurant ... à Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 10 octobre 1988 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de la société Trans-déménagements

Trans SARL et Y...

l'aérodrome d'Habsheim, au cours d'un vol spécial affrété par l'aéro-club de Mulhouse ; Que l'appareil s'est présenté dans l'axe d'une piste en herbe de part et d'autre de laquelle étaient disposées des tribunes

26 ans lors de l'ouverture du compte à la société Cholet-Dupont, et qui n'avait aucune expérience des opérations de bourse, a pu penser de bonne foi que son ami, professionnel avisé, qui menait grand train

de par sa présence sur les lieux et sa participation active aux autres faits, commis dans les mêmes circonstances de temps et de lieu, qu'avoir connaissance et adhérer aux infractions qui étaient en train

sommation de s'arrêter dûment délivrée au conducteur du fourgon ; qu'ensuite aucun des motifs ne permet de dire que le conducteur aurait été l'auteur d'une infraction et que les policiers étaient en train

d'héroïne et de cocaïne, le rôle de chacun étant précisément défini ; que si leurs sources d'approvisionnement n'ont pas été complètement mises au jour, les nombreux clients entendus et la consistance du train

d'héroïne et de cocaïne, le rôle de chacun étant précisément défini ; que si leurs sources d'approvisionnement n'ont pas été complètement mises au jour, les nombreux clients entendus et la consistance du train

une véritable présomption de mauvaise foi du seul fait qu'il ait pu savoir qu'Adriano Z... commettait des irrégularités dans la gestion des sociétés dont il était dirigeant de fait et bénéficiait d'un train

n'acceptait pas ce départ ; qu'en effet, non seulement il l'a déclaré lui-même mais son propre père, le 18 mars 2003, a déclaré aux services de police "qu'à chaque fois que Samira (Larem Y...) prenait le train

mesuré par rapport aux dizaines de millions de francs qui auraient transité par le circuit du blanchiment dont Richard X... est un des organisateurs ; qu'alors qu'il se dit, malgré les éléments de son train

caractérisés et qu'il convient dès lors de confirmer la décision déférée en ce qu'elle a retenu la culpabilité ; "alors que, d'une part, la victime ayant affirmé successivement qu'elle avait été "traînée

qu'hormis des interversions dans les quatre faits qu'elle relate, que ses deux récits sont identiques ; qu'ainsi, elle déclarait que la dernière fois, c'était dans la petite cabane où elle était en train

rapport de l'expert B... qui a eu connaissance du rapport de l'expert de l'assureur de Pascal Celle et de la facture du réparateur Volvo ; "qu'à partir du moment où l'étoquiau s'est rompu, le demi-train

X... n'apparaissait pas comme une cause de l'accident ; qu'en effet, l'intéressé ayant vu le véhicule de Mme A... en train d'effectuer sa manoeuvre en travers de la chaussée, aurait dû, s'il avait respecté