Jean-Marc, - Y... Jean-Paul, - Z...

camp itinérant dans le Nivernais ; que, dès lors, il y a lieu, en infirmant le jugement déféré, de condamner Jean-Claude X... à payer à la C.

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12e chambre, en date du 10 janvier 2006, qui l'a condamné, pour travail dissimulé et emploi d'un étranger non muni d'une autorisation de travail

Jean-Pierre B..., demeurant : 62890 Mentque Nortbecourt, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

quelles que soient les origines sociales, culturelles, confessionnelles ou philosophiques, apporter aide et soutien aux personnes victimes de discriminations raciales", de sorte que, si l'association répond

X... et de Ronald Z..., à une date dont il ne se souvenait plus; "alors d'une part, que dans son procès-verbal d'audition (C.A. 95), Pierre-Jean Y... s'est borné à dire que l'acte notarié "porte les

Jean-Pierre D..., demeurant ..., 10 / de Mme Monique E..., demeurant ..., 11 / de Mme Marilyne C..., épouse F..., demeurant ..., 12 / de M.

déboutée du surplus de sa demande non justifiée ; que la société AMS, Ateliers Mécaniques de Saucourt se constitue partie civile contre Eric X... de Y..., Philippe X... de Y..., Christophe Z..., Jean-Pierre

rapport de M. le conseiller MARTIN, les observations de Me ROGER et de Me VUITTON, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Jean

Jean-Philippe, - Y... Peter, - X...

Jean-Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, du 5 octobre 1993, qui, pour proxénétisme aggravé, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 50 000 francs d'amende

Jean, - Y... Simone, épouse X..., - X... Jean-Yves, - Z... Paul, - A... Jean, - A... Pierre, - B... Armand, - C... André, - D... Pierre, - E... Jean, - F... Charles, - G...

circonstances ne l'exigeaient pas, - de négligence et d'inobservation des règlements : interpellation d'un suspect sur initiative personnelle et au mépris de toutes les règles fixées ; qu'il ressort

dans l'espoir d'un prolongement du répit ; qu'à 10 heures puis à 11 heures, Jean-Dominique X... et Pierre-Yves Y... ont examiné le malade et ont maintenu leur décision de temporiser ; que l'état de Bernard

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 1er avril 1999, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Arielle

Jean-Marc, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DIJON, en date du 2 avril 2003, qui, dans l'information suivie sur sa plainte des chefs d'escroquerie, faux

cité directement le prévenu devant la juridiction correctionnelle ; l'action civile, par application de l'article 10 du Code de procédure pénale est liée à l'action publique ; il est indifférent au regard

"en ce que l'arrêt a confirmé l'ordonnance de refus de restitution des biens placés sous main de justice ; "aux motifs "qu'à l'examen de la demande de restitution formulée par Monique Y..., il ressort

Elle n'est nullement tenue d'adresser à l'employeur copie des pièces du dossier ou de lui consentir un rendez-vous ; il ne ressort d'aucun des éléments versés aux débats que l'employeur n'aurait pas été

par Jean-Marie Z... et la société Médisud ; qu'en outre, il est suffisamment démontré que Bernard X... a fait état, par écrit dans le milieu professionnel notamment auprès de clients de ce que Jean-Marie