Chemin, conseillers, MM. Garban, Chollet, Chapron, conseillers référendaires, M.

X..., de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat des consorts Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier

I..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. et Mme E..., de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M. et Mme D..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu

Jean-Luc X..., domicilié [...] , 3°/ à Mme Hélène X..., domiciliée [...] , 4°/ à Mme Renée Z..., domiciliée [...] , 5°/ à M. Philippe Z..., domicilié [...] , 6°/ à M.

Jean-Luc X..., 2°/ Mme Catherine Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...]                                        , contre l'arrêt rendu le 11 juin 2015 par la cour d'appel d'[...]              

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Fabiani et Luc-Thaler, avocat aux Conseils, pour Mme B...

Jean-Luc XG..., demeurant ... la Forêt (Essonne), 53°) Mme X... De Sousa, demeurant ... à Montgeron la Forêt (Essonne), 54°) M.

Chemin, Villien, Cachelot, Martin, Mme Lardet, conseillers, Mme Boulanger, conseiller référendaire, M.

Jean-Luc de C..., demeurant à Paris (8ème), ..., 5 / de la société anonyme Allard et compagnie, dont le siège social est à Paris (14ème), ..., 6 / de M.

Luc ZG..., demeurant ... (Nord), 26°) M. Paul A..., demeurant ... (Nord), 27°) M. Jean-Marc YF..., demeurant ... (Nord), 28°) M. Francis T..., demeurant ... (Nord), 29°) M.

Chemin, Fromont, Villien, Cachelot, conseillers, Mme Cobert, M. Nivôse, conseillers référendaires, M.

Chemin, Fromont, Villien, Cachelot, conseillers, M. Nivôse, conseiller référendaire, M.

chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Aviva assurances, société anonyme, dont le siège est [...]                                      , 2°/ à l'association Compagnons du chemin

XZ..., pris en sa qualité de commissaire au plan de cession de l'Entreprise générale Lucas, 45/ de la compagnie d'assurances Cigna France, 46/ de M.

Echappé, conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la commune de [Localité 1], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des consorts [D] et [G], l'avis de M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat aux Conseils, pour la caisse primaire d'assurance maladie de la Vendée.

Chemin, conseiller rapporteur, M. Aydalot, Mlle Fossereau, MM. Fromont, Villien, Cachelot, conseillers, Mme Cobert, M. Nivôse, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

l'accès à la grange se faisait par une montée de forme circulaire, seule apte à adoucir la pente puisqu'en ligne droite, l'accès serait impraticable eu égard d'une part à la faible distance entre le chemin

Gaspard René Roger YU..., 32 / de Mme Liliane G..., épouse YU..., demeurant ensemble ..., 33 / de Mme Lucie Antoinette Henriette XH..., veuve de M. Joseph ZQ..., demeurant ..., 34 / de M.

Jean-Luc, Alain Z..., domicilié hameau de Rassuen, Les Gargouilles, Istres (Bouches-du-Rhône), 26 / de M.