d'un fonds contigu au leur, en remise en état de la clôture qu'ils avaient mise en place pour faire obstacle à son passage sur leur chemin privé et qu'elle avait arrachée, ainsi qu'en interdiction de traverser

A... fait apparaître sur la limite ouest que la parcelle objet de la promesse de vente traverse une maison édifiée par Mme B... après 2001 ; qu'un litige est né entre les parties, concernant la délimitation

lotissement, il résulte : - que les acquéreurs des lots ne pourront s'opposer au passage des canalisations d'eau, d'assainissement, d'électricité ou de communication devant, pour des raisons techniques, traverser

la Marine marchande ; qu'un navire classé administrativement en première catégorie comporte non seulement l'armement fixé par décret mais également une résistance suffisante pour effectuer des traversées

» ou « Oui attitude », les salariés devaient, pour rejoindre les badgeuses, traverser des allées dans lesquelles il pouvaient être sollicités par la clientèle, la cour d'appel, qui n'a pas vérifié concrètement

René Y..., demeurant Quartier Bon Rencontre, "L'Acacia", Traverse du Jarret, 13190 Allauch, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation

N'AVAIT PAS PREVENU EN TEMPS UTILE LES CONDUCTEURS QUI LA SUIVAIENT DE SON INTENTION DE TRAVERSER LA CHAUSSEE, LES METTANT AINSI EN MESURE DE PREVOIR SA MANOEUVRE, ET D'Y PARER, LES JUGES D'APPEL N'ONT

JURIDICTION CORECTIONNELLE DU CHEF DE BLESSURES INVOLONTAIRES A DEMOISELLE X..., PASSAGERE DU VEHICULE DE X..., POUR AVOIR OMIS DE RANGER SON VEHICULE SUR L'ACCOTEMENT, ET POUR AVOIR, ETANT PIETON, TRAVERSE

D'APPEL A RETENU QUE LA SOCIETE LEJEUNE INFORMEE DE LA SUSCEPTIBILITE PARTICULIERE DU LUDOX AUX BASSES TEMPERATURES, AVAIT CEPENDANT NEGLIGE, EN PRENANT LIVRAISON DE LA MARCHANDISE A L'ISSUE D'UNE TRAVERSEE

X... avait commis une imprudence en s'engageant sur la chaussée pour la traverser, sans s'être assuré qu'il ne survenait pas de véhicules à proximité ; qu'ayant ainsi caractérisé à sa charge l'existence

MECONNAITRE L'ETENDUE DU LITIGE QUI LUI ETAIT SOUMIS ET SANS OMETTRE DE REPONDRE AUX MOYENS DE DEFENSE QUI LUI ETAIENT SOUMIS >; MAIS ATTENDU QUE L'ARRET A CONSTATE QUE LA PROPRIETE DE NEGREL N'ETAIT PAS TRAVERSEE

SI LE CONDUCTEUR L'AVAIT RESPECTEE, IL AURAIT PU, SINON EVITER L'ACCIDENT, DU MOINS EN REDUIRE LES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES; QU'EN EFFET, IL AVAIT VU L'ENFANT S'ENGAGER SUR LA CHAUSSEE ET LA TRAVERSER

.; QU'ELLE AJOUTE QUE, DANS CETTE CITE OU LA VITESSE ETAIT LIMITEE, IL N'ETAIT PAS IMPRUDENT POUR L'ENFANT DE TRAVERSER LA RUE DEVANT UNE VOITURE DANS LES CIRCONSTANCES PRECISEES PAR L'ARRET; QUE

CONDUCTEUR DOIT, EN MARCHE NORMALE, EMPRUNTER CELLE DES VOIES LES PLUS A DROITE ET NE FRANCHIR LES LIGNES DELIMITANT LES VOIES DE CIRCULATION QU'EN CAS DE DEPASSEMENT OU LORSQU'IL EST NECESSAIRE DE TRAVERSER

AVAIT COMMIS UNE FAUTE ALORS QU'ENGAGEE DANS LA TRAVERSEE DE LA CHAUSSEE LORSQUE L'AUTOMOBILE L'A HEURTEE ELLE AVAIT LE DROIT DE COMPTER SUR LA PROTECTION QUE LUI OFFRAIT LE PASSAGE PREVU A L'INTENTION

"avec l'assistance de Mme Lagarde X..., interprète en langue allemande, inscrite sur la liste de la Cour, demeurant à Aix-en-Provence, 18 rue traverse Courtesine", a émis un avis favorable à l'extradition

Z... de sa demande en retenant à la charge de la victime une faute inexcusable qui avait été la cause exclusive de l'accident, l'arrêt énonce que celle-ci avait tenté de nuit de traverser la rue en surgissant

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société "TIR SUD" société à responsabilité limitée dont le siège social est à Martigues (Bouches-du-Rhône), Traverse