AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Editions de Mirandol, dont le siège est ..., en cassation d'un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des EDITIONS DE LA PREVENTION ROUTIERE (EPR), dont le siège est à Paris

, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Les Editions de Roy, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 7 février 2018 par la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société A4 Editions, société à responsabilité

Les Editions Méditerranée (la société) dont le gérant est M.

Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1995 par la cour d'appel de Montpellier (4ème chambre sociale), au profit de la société MFG Editions, société anonyme, dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Editions du félin, ayant pour nom commercial Editions César, dont

, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Les Editions du pouvoir, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 7 mars 2017 par la

Fershid X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1998 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section B), au profit de la société Glenat éditions, société anonyme, dont le

Ancel, conseiller, les observations de Me Thomas-Raquin, avocat de la société EMI France, de Me Choucroy, avocat de la société Les Editions de l'écritoire et de M. X..., les conclusions de M.

15 février 2005, la société Glénat éditions a engagé M.

, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Les Editions du pouvoir, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 7 mars 2017 par la

attaqué, que la société Mad éditions (la société Mad) a conclu avec la société Toute la presse un contrat pour la distribution d'un périodique intitulé "Ové magazine" ; que celle-ci n'ayant pu lui restituer

Profil éditions aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Profil éditions et condamne celle-ci à payer à M.

F..., domicilié [...] , 2°/ à la société Editions des catalogues raisonnés, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 3°/ à la société [...], société par actions simplifiée, dont le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société générale d'édition et de diffusion (SGED), dont le siège est ...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Editions Sélection J.

de la revue Ové magazine éditée par la société Mad éditions (la MAD), éditeur de presse, par l'intermédiaire d'une messagerie de presse, puis en rapports directs, selon un accord verbal de distribution

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société France éditions et publications, dont le siège est ... à Neuilly-sur-Seine

) d'avoir débouté le syndicat national CFDT livre édition ainsi que 23 salariés de la société Les Editions J'ai Lu de leurs demandes tendant à ce qu'il soit dit que la société Les Editions J'ai Lu devait