Thaïlande (66) ; Indonésie (62), et à des personnes privées ou des sociétés domiciliées en Belgique (32) ; Italie (39) ; Suisse (41) ; Brésil (55) ; Argentine (55) ; Royaume Uni (44) ; Vietnam (84) ; Tunisie

signature de la promesse de vente d'un fonds de commerce (en définitive la vente ne s'est pas réalisée), d'une carte d'immatriculation consulaire au nom de Brigitte E..., établie par le Consulat de Tunisie

PHYSCIENCE HOLDING (38) ; OPTIMUM (39) ; GMS Investments au Luxembourg ; société PROVIDEO (38) ; OPTIM FINANCES (38) ; SAS SOFAREC (38) ; GMS VIDEO SYSTEMS (38) ; OPIM FINANCES (38) ; SAS KANAMED (Tunisie

PHYSCIENCE HOLDING (38) ; OPTIMUM (39) ; GMS Investments au Luxembourg ; société PROVIDEO (38) ; OPTIM FINANCES (38) ; SAS SOFAREC (38) ; GMS VIDEO SYSTEMS (38) ; OPIM FINANCES (38) ; SAS KANAMED (Tunisie

D... épouse S..., domiciliée [...], Sousse (Tunisie), 3°/ à Mme U... I..., domiciliée [...] , 4°/ à Mme T... J... épouse H..., domiciliée [...] , 5°/ à M. P...

moule n'a qu'une importance relative puisque la société I... est équipée de presse permettant le travail en bi-injection et qu'elle a reçu des commandes de pièces qu'elle a fabriquées dans son usine en Tunisie

d'affaires tant au niveau national qu'à l'export Nous n'avons notamment aucun retour sur les informations commerciales et les potentialités que nous vous avons transmises suite à notre déplacement en Tunisie

à la Société Coffima et remettre à la Société Coffirma ces documents, et pour mission de relever la liste des clients de la Société Delphi France SAS acheteurs d'amortisseurs domiciliés en Algérie, Tunisie

société Cegetel sur ses tarifs dédiés aux entreprises ne contenait aucune restriction quant aux clients concernés, que les tarifs de la promotion désignaient neuf pays dont le Maroc, l'Algérie et la Tunisie

1°/ La société Pronal, société par actions simplifiée à associé unique, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ la société Strucflex, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3] (Tunisie

[U] [H], domicilié [Adresse 2] (Tunisie), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication

Cette proposition prend en compte les conclusions écrites du médecin du travail et les indications qu'il formule sur l'aptitude du salarié à exercer tune des tâches existantes dans l'entreprise.

2010, Monsieur S..., président de la société AXIS/GDP, a accepté la lettre d'intention du 21 novembre 2010 de la société DIAM INTERNATIONAL, prévoyant la cession de 100% des titres des sociétés AXIS TUNISIE

cadre de cette procédure que Mademoiselle Y... aurait en réalité eu des relations homosexuelles avec elle-même avant de la quitter pour Sophie R., les deux femmes faisant « vie commune » depuis 2005 en Tunisie

que l'association ALPHA SANTE fait plaider que la rupture de la période d'essai n'était pas motivée par les dysfonctionnements engendrés parles absences du salarié, encore moins sur son état de santé, tuais

l'accord ; que l'employeur lui a effectivement rappelé par un courrier du 23 juillet 2003 qu'elle n'avait pas encore signé son nouveau contrat ; qu'au vu de ses termes, cette lettre ne saurait constituer tune

que Mme X... et Mme Y... ont acquis auprès de la société Club Méditerranée, pour elle-mêmes et les enfants mineurs Mélanie X... et Arthur Z..., un séjour dans un village de vacances situé à Djerba (Tunisie

[J] [B] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 1] en Tunisie la sanction d'interdiction de gérer d'une durée de 10 ans ; AUX MOTIFS PROPRES QUE Sur la sanction : l'article L. 653-5 du code de commerce

l'occasion d'un conflit armé ; que la loi n° 99-882 du 18 octobre 1991 a modifié le Code des pensions militaires et le Code de la mutualité afin de substituer l'expression "guerre d'Algérie et combats en Tunisie

en faisant valoir que sa situation financière s'est dégradée et en reprochant à l'appelante de mener un train de vie élevé et de financer sans difficulté des séjours aux Etats-Unis, au Maroc et en Tunisie