Carillon, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M.

Jacques, conseiller, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société du Reebacker, de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de l'association Les Plumes bio d'Acal

Brillet, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat des sociétés Axa France IARD et GCC, de la SCP Alain Bénabent, avocat de l'Entreprise Jean Lefebvre Ile-de-France, de la SAS

Sur le rapport de Mme Techer, conseillère référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M. [G], et l'avis de M.

X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, rejette la demande de la SCP Boutet Desforges ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre commerciale, financière

[Y] et autres Avocats : la SCP Boutet et Hourdeaux, la SCP Didier et Pinet Ordonnance : 61828 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT NOUS, DELPHINE CHAUCHIS, DÉLÉGUÉE PAR LE PREMIER PRÉSIDENT DE LA

: Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Vu les pièces produites par la société civile professionnelle ROUVIERE, LEPITRE et BOUTET

à PARIS, le quinze octobre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI, les observations de la société civile professionnelle ROUVIERE et BOUTET

Sur le moyen unique : Attendu que la société Boutonnerie Saint-Denis (la société B.S.D.) fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 7 juin 1985) d'avoir rejeté la mesure d'instruction qu'elle sollicitait

B..., de la SCP Rouvière - Lepitre - Boutet, avocat de Mme Veuve A..., les conclusions de M.

[N] et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SCP Boutet et Hourdeaux Ordonnance : 50462 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère

21.990 Demandeur(s) : le syndicat des copropriétaires de la résidence [I] [G] et autre Avocat(s) : la SCP Duhamel Défendeur(s) : la société Axa France Iard Avocat(s) : la SCP Boutet

[Y] Avocat(s) : Me Guermonprez Défendeur(s) : la société Solution éco énergie et autres Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Ordonnance : 60528 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

[I] et autre Avocat(s) : la SCP Marlange et de La Burgade Défendeur(s) : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Alpes-Maritimes Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux

[K] et autre Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : la société Agence française pour l'isolation de l'habitat (AFIH) et autre Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux

[U] et autres Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux, la SARL Le Prado - Gilbert Ordonnance : 60147 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire

[L] Avocat(s) : la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier Défendeur(s) : la société Rostov et autre Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, la SCP Boutet

n° : S 23-14.919 Demandeur(s) : la société Mecamicrodef Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Lescate et autre Avocat(s) : la SCP Boutet

[L] et autre Avocat(s) : Me Soltner Défendeur(s) : la société Cofidis et autre Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Ordonnance : 50159 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE

[D] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : Mme [N] et autres Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Ordonnance : 50978 ORDONNANCE DE