. : il apparait que cette personne a des difficultés mentales et a pu faire l'objet d'abus ou de pression de la part de Tune ou l'autre des parties ; de ce fait, l'ensemble de ses déclarations sont sujettes

[TD], sa concubine, au fils de celle-ci et à leur étant commun les voyages suivants : - du 24 juillet 2005 au 3 août 2005 en Tunisie : voyage 1 592,80 euros et séjour : 3 550 dollars, - du 26 au 29 décembre

une société Maghreb and Middle East Engineering (MMEE) en Tunisie qui intervenait sur le marché des télécommunications, a déclaré avoir accepté un contrat de partenariat financier avec la société Golden

Selon les propos de Madame K..., Madame W... était "pétée de tunes" et "pouvait bien faire ça pour elle" », - que Madame K... est revenue à la pharmacie le 10 février 2010, Madame W... étant alors absente

B..., laquelle est pour le moins injurieuse envers le conjoint ; que cette liaison est encore confortée par le fait que l'épouse et son mari ont effectué ensemble un voyage en Tunisie ; que par ailleurs

composée de quatre sociétés (la société OVERPRlNT France côtoie les sociétés OVERPRINT Industrie dans laquelle Yves X... se trouve associé, OVERPRINT AG., dans laquelle Yves X... a été associé, OVERPRINT TUNISIE

B... garagiste, l'Austin Mini a été acquise pour 7 000 euros en billets de 20 et de 10 euros par X... qui s'est présenté en costume cravate, s'est prétendu « banquier » et revenant de Tunise (D799) ; que

Interim atteste qu'il n'a retrouvé aucune trace de l'appel téléphonique de Monsieur Q... ne démontre qu'une seule chose : c'est que le témoin n'a pas appelé à partir de sa ligne de téléphone portable, tuais

communautaire pour les marchandises en transit, faute d'avoir respecté les formalités prévues par ces textes, l'arrêt relève, par motifs propres et adoptés, que les marchandises ont été importées de Tunisie

Industrie en France, ayant eu simplement la possibilité de repartir à Los Angeles et expose que les attributions de celui-ci englobent en plus de ses activités en France, des activités en Europe et en Tunisie

société UPS SCS France s'est pourvue en cassation le 22 janvier 2013 contre un arrêt rendu par défaut et susceptible d'opposition, signifié le 26 octobre 2012 à la société MPSI, ayant son siège en Tunisie

portant une tête de nain, les deux mains appuyées sur le ventre dénudé du mannequin ; - page 54 du catalogue, une photographie de Elke Krystufek (1999) mettant en scène sur un lit deux jeunes filles nues, Tune

[Y] [W], domicilié [Adresse 2](Tunisie), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication

Attendu que l'article L. 222-1 du Code du Travail dispose que « le contrat de travail est exécuté de bonne foi » et que cette exécution de bonne foi s'impose à Tune et l'autre des deux parties au contrat

[H] [S], domicilié [Adresse 1] (Tunisie) a formé le pourvoi n° T 20-15.023 contre l'arrêt rendu le 4 février 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 11), dans le litige l'opposant à Mme [D]

... correspond aux relevés de ce compte sur plusieurs années, qui révèlent que ce compte est alimenté en espèces et que des retraits y sont effectués en France, mais aussi en Espagne, en Italie, en Tunisie

le capital social et à assumer les fonctions de gérant ; l'opération sous-entend une délocalisation de la production dans les pays à bas salaires, les contacts ayant déjà été pris notamment avec la Tunisie

dès lors exciper de ce que l'exonération dont bénéficient d'autres entreprises constitue une aide d'État pour se soustraire au paiement de cette taxe (CJUE, ordonnance du 19 novembre 2019, Syyttäjä et Tulli

Q... invoque les faits suivants : - il a obtenu un CAP Chaudronnier soudeur en 1970 en Tunisie, mais il a été embauché en tant que manoeuvre à son entrée à la Snecma en 1976; -il n'a pas bénéficié d'augmentation

sur l'ambiance générale qui règne à la CCM. » ; il est demandé notamment l'intervention du psychologue afin d'aplanir ces tensions et rétablir un climat serein, mais il est répondu que Tune