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3 002 résultats pour « Mazurie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

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ECLI:FR:CCASS:2011:AV00010

Cassation

12 décembre 2011

12 décembre 2011

Charruault, Loriferne, Terrier, Tardif, présidents de chambre, Mme le doyen Mazars, faisant fonction de président, M. le conseiller Fossier, faisant fonction de président, Mme Renault-Malignac, conseiller

Source officielle
CC

civ3

61372150cd580146773f2bd9

Cassation

9 janvier 1991

9 janvier 1991

Guy A..., demeurant à Mazure, Goyave (Guadeloupe), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,

Source officielle
CC

civ2

6137236ecd58014677409a9f

Cassation

29 juin 2000

29 juin 2000

Guerder, Pierre, Mme Solange Gautier, MM. de Givry, Mazars, conseillers, M. Trassoudaine, conseiller référendaire, M. Kessous, avocat général, M.

Source officielle
CC

civ2

6137236ecd58014677409aa1

Cassation

29 juin 2000

29 juin 2000

Guerder, Pierre, Mme Solange Gautier, MM. de Givry, Mazars, conseillers, M. Trassoudaine, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00342

Cassation

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Huglo, conseiller rapporteur, Mme Mazars, conseiller doyen, Mme Ferré, greffier de chambre.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00933

Cassation

6 mars 2012

6 mars 2012

Linden, conseiller rapporteur, Mme Mazars, conseiller doyen, Mme Piquot, greffier de chambre.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01845

Cassation

29 juin 2011

29 juin 2011

Ballouhey, conseiller rapporteur, Mme Mazars, conseiller doyen, Mme Bringard, greffier de chambre.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02133

Cassation

7 octobre 2009

7 octobre 2009

Où étaient présents : Mme Collomp, président, Mme Morin, conseiller rapporteur, Mme Mazars, conseiller doyen, M. Duplat, premier avocat général, Mme Bringard, greffier de chambre.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200692

Cassation

10 mars 2010

10 mars 2010

Mazars, conseiller doyen, Mme Laumône, greffier de chambre.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01160

Cassation

4 mai 2010

4 mai 2010

Frouin, conseiller rapporteur, Mme Mazars, conseiller doyen, M. Aldigé, avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00421

Cassation

10 février 2009

10 février 2009

cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du dix février deux mille neuf ; Où étaient présents : Mme Collomp, président, Mme Morin, conseiller rapporteur, Mme Mazars

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00363

Cassation

23 janvier 2008

23 janvier 2008

Où étaient présents : Mme Mazars, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Mariette, conseiller référendaire rapporteur, M. Marzi, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200411

Cassation

20 février 2008

20 février 2008

Mazars, conseiller, Mme Genevey, greffier de chambre.

Source officielle
CC

civ2

61372517cd5801467741ae9f

Cassation

4 avril 2007

4 avril 2007

Mazars, conseiller, Mme Laumône, greffier de chambre.

Source officielle
CC

civ2

61372519cd5801467741af70

Cassation

5 avril 2007

5 avril 2007

Mazars, conseiller, Mme Laumône, greffier de chambre. LE CONSEILLER REFERENDAIRE RAPPORTEUR LE PRESIDENT LE GREFFIER DE CHAMBRE

Source officielle
CC

civ2

61372519cd5801467741af72

Cassation

4 avril 2007

4 avril 2007

Mazars, conseiller, Mme Laumône, greffier de chambre.

Source officielle
CC

civ2

61372519cd5801467741af75

Cassation

5 avril 2007

5 avril 2007

Mazars, conseiller, Mme Laumône, greffier de chambre.

Source officielle
CC

soc

6137251bcd5801467741b081

Cassation

26 juin 2007

26 juin 2007

Texier, conseiller rapporteur, Mme Mazars, conseiller doyen, Mme Ferré, greffier.

Source officielle
CC

cr

613725f8cd58014677421f23

Cassation

12 juillet 2000

12 juillet 2000

Joly, Blondet, Mme Mazars conseillers de la chambre ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

61372617cd58014677422de5

Cassation

30 juin 1999

30 juin 1999

Pelletier, Ruyssen, Roger, Mme Mazars, M. Palisse, Mme Ponroy conseillers de la chambre, M. Desportes, Mmes Agostini, Caron, M. Samuel conseillers référendaires ; Avocat général : M.

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MAZURIER, Hervé, Louis, MAZURIER

SIREN 479912503Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

13/09/2026

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Créations

CUSIN BERCHE, Delphine, MAZURIER

SIREN 833703085Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

11/08/2026

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Modifications diverses

MAZURIER, Lauryne

SIREN 994528248Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

05/08/2026

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Ventes et cessions

SAS ANTOINE MORET, MAZURIER Thierry

SIREN 106432115Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

Acte sous seing privé en date du 22/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SIE D'ABBEVILLE le 27/07/2026. Référence : réf 8004P01 2026 A 01361. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 1 Rue du Moulin 80110 DEMUIN. Adresse du nouveau propriétaire : 41 Rue de Beauvoisy 80110 MORISEL. Acte sous seing privé en date du 22/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SIE D'ABBEVILLE le 27/07/2026. Référence : réf 8004P01 2026 A 01361. Les oppositions se

04/08/2026

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Modifications diverses

MAZURIER Thierry

SIREN 441139417Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

26/07/2026

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