Sargos, conseiller, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat du Centre régional de transfusion sanguine (CRTS) de Montpellier, de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat des consorts Y..

Bargue, conseiller, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de la société Wargny, de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M.

Boyer, conseiller, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Business Invest, de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de la société Odenval, et l'avis de

Demandeur : Mme [Z] et autre Défendeur : Mme [H] Requête n° : 761/22 Ordonnance n° : 90068 du 12 janvier 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [K] [H], ayant la SARL Boré

[P] [P] [T], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Gifec, ayant la SCP Marc Lévis pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller

Nicolas X..., né le [...], était le fils d'D... A... ; qu'[...], M.

PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE CAEN, contre l'arrêt de ladite Cour, chambre correctionnelle, en date du 11 juillet 2000, qui a annulé la procédure suivie contre Jérémy A..., Gaëtan Z..., Nicolas

Défendeur : Mme [Y] et autre Requête n° : 477/22 Ordonnance n° : 91115 du 10 novembre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Le Salon de Passy, ayant la SARL Boré

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle X... et Y... , société titulaire d'un office d'avoué, dont le siège est ... (9e), représentée par : 1°) Me Nicolas

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Nicolas Y..., demeurant ... (5ème), en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1986 par la

Daniel, demeurant avenue du Moutet à Saint-Nicolas de la Grave (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 28 février 1989 par le conseil de prud'hommes de Montauban (section commerce), au profit

Nicolas Y..., demeurant chez Mme Z..., Le Bozca 3, ...

[T] [R], domicilié [Adresse 1], 2°/ à la société MMA IARD, société d'assurances mutuelles, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ à la société MJS Partners Bernard & Nicolas Soinne, société d'exercice

Bras, de Cabarrus, Lion, Lefeuvre, conseillers référendaires, Mme Beaudonnet, avocat général, Mme Labat, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Daubigney, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ

Claude A..., 28) de Mme Claude A..., née Nicole X..., demeurant tous deux ...

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 30 avril 2015), que Thérèse X...est décédée le 5 février 2007, laissant pour lui succéder cinq enfants, Antonin, René, Fernande épouse Y..., Marie-Thérèse et Nicole

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Nicole X..., épouse B..., prise en son nom personnel et comme

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole Y..., exerçant sous l'enseigne "Entreprise Y... ", demeurant ...,

X..., demeurant 7, rue Guy Ropartz, Rennes (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1994 par la cour d'appel de Poitiers (chambre spéciale des mineurs), au profit : 1 / de Mme Nicole

Charles X..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1992 par la cour d'appel de Caen (3ème chambre, section civile), au profit de Mme Charles X..., née Nicole Y..., défenderesse à la cassation ;