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1 321 résultats pour « Fresard-Sebti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02138

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

intervention neuro-chirurgicale, des troubles de l'équilibre, une faiblesse des membres, l'expert confirmant les conséquences importantes du décès du mari [...] et le sentiment pour elle, depuis lors, de se sentir

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110585

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

cardiologue destiné au même docteur D... en date du 10 février 2011 concernant son état cardiaque indiquait in fine «je me demande si un petit traitement type DEROXAT à petite dose pourrait l'aider à se sentir

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100904

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

grandement l'enfant ; que son intérêt supérieur, compte tenu de son jeune âge, de ses difficultés et de son histoire, exige qu'il dispose aujourd'hui d'une stabilité qui lui permette de se structurer, de se sentir

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02051

Cassation

30 octobre 2019

30 octobre 2019

J... selon lesquelles la nuit précédant son dépôt de plainte elle avait senti que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10951

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

à cette salariée pour la période courant du 20 au 23 septembre 2014 ; Par ailleurs, le courriel de Mme N... du 24 septembre 2014 selon lequel celle-ci indique à la société Manternach qu'elle a bien senti

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210037

Cassation

16 janvier 2020

16 janvier 2020

G... lorsqu' il prétend qu'il a "senti un souffle énorme avec le mur et que la tôle du toit sous l'effet des tirs se soulevait" ; Que la "douleur fulgurante" ressentie le jour des faits, la "douleur intense

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C301058

Cassation

12 décembre 2019

12 décembre 2019

de replantation plus long, à exécuter les réparations locatives ou de menus entretiens mises à sa charge par l'article L.415-4 du code rural, à entretenir en bon usage et viabilité des chemins et sentiers

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01035

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

d'exercice de sa part de toute violence, contrainte, menace ou surprise, sur la personne de la plaignante ; qu'il s'évince des déclarations précises et circonstanciées de Mme [P], que celle-ci, après avoir senti

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00798

Cassation

22 mars 2016

22 mars 2016

ont asséné des coups de pieds au visage alors qu'il était par terre et qu'il s'était mis en boule pour se protéger ; qu'il dit que c'est un de ces coups de pied qui lui a fait mal à l'oreille, qu'il a senti

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110005

Cassation

4 janvier 2017

4 janvier 2017

elle n'avait d'autre choix que celui de creuser la distance entre son compagnon et elle-même, au regard de la relation toxique qu'ils entretenaient et de la nécessité pour elle de se sentir

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110610

Cassation

14 décembre 2016

14 décembre 2016

panne, l'ordinateur de bord lui signalant l'impossibilité de la manoeuvre, et avoir effectué une rotation pour travailler sur les patins complètement sortis ; qu'il prétend avoir alors senti

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201313

Cassation

5 octobre 2017

5 octobre 2017

faire certains actes faits habituellement par les éleveurs (aider la chienne à sortir un chiot engagé dans la filière pelvienne) palper seul le ventre de sa chienne en fin apparente de mise à bas pour sentir

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301387

Cassation

10 décembre 2015

10 décembre 2015

11 avril 2007, soit après la date de référence, au prix de 24,36 euros le mètre carré ; qu'en conséquence il convient d'évaluer le terrain à 32 euros le mètre carré ; 1°- ALORS QUE les chemins et sentiers

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01729

Cassation

22 septembre 2011

22 septembre 2011

fait-il valoir que la bonne tenue du stock n'a jamais été une priorité pour son employeur, qui se serait volontairement abstenu d'acquérir un nouveau logiciel dont la nécessité se faisait gravement sentir

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02412

Cassation

23 novembre 2011

23 novembre 2011

tenir compte, pour l'appréciation du bien-fondé du licenciement, d'éléments postérieurs à celui-ci ; qu'il n'empêche que cette crise, sans entrer dans le débat sur le moment exact où elle s'est fait sentir

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201645

Cassation

16 septembre 2010

16 septembre 2010

Dans le même temps que l'éclatement de la lunette de la Golf, j'ai senti un déséquilibre de la Golf comme s'il y avait un transfert de poids de la gauche vers la droite » ; que monsieur A... qui circulait

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300010

Cassation

4 janvier 2011

4 janvier 2011

astreinte de 500 € par jour de retard passé un délai de 6 mois à partir du prononcé de l'arrêt, et d'avoir débouté l'ASL Les Bastides de Valescure de ses demandes ; AUX MOTIFS QUE les chemins et sentiers

Source officielle
CC

civ3

é, en conséquence, les époux X... de leur demande dirigéec/M. Emile Z

ECLI:FR:CCASS:2011:C300353

Cassation

22 mars 2011

22 mars 2011

1181 dont il est fait état dans le partage du 18 octobre 1885 ne peut être que la partie est de cette parcelle sur laquelle se trouve la loge à cochons et qui est séparée de la partie ouest par un sentier

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300126

Cassation

5 février 2013

5 février 2013

qu'il était de longue date titulaire du bail, étant ajouté que le bailleur est en droit de se prévaloir d'un manquement, comme en l'espèce, antérieur au renouvellement du bail, dont l'effet se fait sentir

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00212

Cassation

13 février 2013

13 février 2013

elle indique qu'elle n'est intervenue que ponctuellement au sein de l'association, que le projet de comédie musicale n'a pas abouti faute de participants, pour des raisons qu'elle ignore, et qu'elle a senti

Source officielle

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