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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02138
17 octobre 2018
intervention neuro-chirurgicale, des troubles de l'équilibre, une faiblesse des membres, l'expert confirmant les conséquences importantes du décès du mari [...] et le sentiment pour elle, depuis lors, de se sentir
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110585
3 octobre 2018
cardiologue destiné au même docteur D... en date du 10 février 2011 concernant son état cardiaque indiquait in fine «je me demande si un petit traitement type DEROXAT à petite dose pourrait l'aider à se sentir
ECLI:FR:CCASS:2019:C100904
6 novembre 2019
grandement l'enfant ; que son intérêt supérieur, compte tenu de son jeune âge, de ses difficultés et de son histoire, exige qu'il dispose aujourd'hui d'une stabilité qui lui permette de se structurer, de se sentir
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02051
30 octobre 2019
J... selon lesquelles la nuit précédant son dépôt de plainte elle avait senti que M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10951
4 novembre 2020
à cette salariée pour la période courant du 20 au 23 septembre 2014 ; Par ailleurs, le courriel de Mme N... du 24 septembre 2014 selon lequel celle-ci indique à la société Manternach qu'elle a bien senti
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210037
16 janvier 2020
G... lorsqu' il prétend qu'il a "senti un souffle énorme avec le mur et que la tôle du toit sous l'effet des tirs se soulevait" ; Que la "douleur fulgurante" ressentie le jour des faits, la "douleur intense
civ3
ECLI:FR:CCASS:2019:C301058
12 décembre 2019
de replantation plus long, à exécuter les réparations locatives ou de menus entretiens mises à sa charge par l'article L.415-4 du code rural, à entretenir en bon usage et viabilité des chemins et sentiers
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01035
31 mars 2016
d'exercice de sa part de toute violence, contrainte, menace ou surprise, sur la personne de la plaignante ; qu'il s'évince des déclarations précises et circonstanciées de Mme [P], que celle-ci, après avoir senti
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00798
22 mars 2016
ont asséné des coups de pieds au visage alors qu'il était par terre et qu'il s'était mis en boule pour se protéger ; qu'il dit que c'est un de ces coups de pied qui lui a fait mal à l'oreille, qu'il a senti
ECLI:FR:CCASS:2017:C110005
4 janvier 2017
elle n'avait d'autre choix que celui de creuser la distance entre son compagnon et elle-même, au regard de la relation toxique qu'ils entretenaient et de la nécessité pour elle de se sentir
ECLI:FR:CCASS:2016:C110610
14 décembre 2016
panne, l'ordinateur de bord lui signalant l'impossibilité de la manoeuvre, et avoir effectué une rotation pour travailler sur les patins complètement sortis ; qu'il prétend avoir alors senti
ECLI:FR:CCASS:2017:C201313
5 octobre 2017
faire certains actes faits habituellement par les éleveurs (aider la chienne à sortir un chiot engagé dans la filière pelvienne) palper seul le ventre de sa chienne en fin apparente de mise à bas pour sentir
ECLI:FR:CCASS:2015:C301387
10 décembre 2015
11 avril 2007, soit après la date de référence, au prix de 24,36 euros le mètre carré ; qu'en conséquence il convient d'évaluer le terrain à 32 euros le mètre carré ; 1°- ALORS QUE les chemins et sentiers
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01729
22 septembre 2011
fait-il valoir que la bonne tenue du stock n'a jamais été une priorité pour son employeur, qui se serait volontairement abstenu d'acquérir un nouveau logiciel dont la nécessité se faisait gravement sentir
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02412
23 novembre 2011
tenir compte, pour l'appréciation du bien-fondé du licenciement, d'éléments postérieurs à celui-ci ; qu'il n'empêche que cette crise, sans entrer dans le débat sur le moment exact où elle s'est fait sentir
ECLI:FR:CCASS:2010:C201645
16 septembre 2010
Dans le même temps que l'éclatement de la lunette de la Golf, j'ai senti un déséquilibre de la Golf comme s'il y avait un transfert de poids de la gauche vers la droite » ; que monsieur A... qui circulait
ECLI:FR:CCASS:2011:C300010
4 janvier 2011
astreinte de 500 € par jour de retard passé un délai de 6 mois à partir du prononcé de l'arrêt, et d'avoir débouté l'ASL Les Bastides de Valescure de ses demandes ; AUX MOTIFS QUE les chemins et sentiers
é, en conséquence, les époux X... de leur demande dirigéec/M. Emile Z
ECLI:FR:CCASS:2011:C300353
22 mars 2011
1181 dont il est fait état dans le partage du 18 octobre 1885 ne peut être que la partie est de cette parcelle sur laquelle se trouve la loge à cochons et qui est séparée de la partie ouest par un sentier
ECLI:FR:CCASS:2013:C300126
5 février 2013
qu'il était de longue date titulaire du bail, étant ajouté que le bailleur est en droit de se prévaloir d'un manquement, comme en l'espèce, antérieur au renouvellement du bail, dont l'effet se fait sentir
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00212
13 février 2013
elle indique qu'elle n'est intervenue que ponctuellement au sein de l'association, que le projet de comédie musicale n'a pas abouti faute de participants, pour des raisons qu'elle ignore, et qu'elle a senti
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