CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613722e1cd58014677402adc
29 mai 1997
société Café de Cluny, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 5°/ de la société Le Rond-point, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 6°/ de la société Au Réveil
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01786
19 juin 2018
en date du 30 novembre 2017, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de tentative de meurtre sur personne dépositaire de l'autorité publique en récidive, vols qualifiés en récidive et rébellion
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210324
18 avril 2019
maladie ostéo articulaire exclue de la garantie ; qu'en effet, le compte-rendu opératoire de 2012 indique : «patiente vu pour des douleurs à la marche, devenues insupportables depuis quelques mois la réveillant
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02537
15 décembre 2010
d'insubordination qui carac6 térise la faute grave car l'employeur ne pouvait, sauf à perdre toute autorité, conserver au sein de l'entreprise, même pendant la durée limitée du préavis, une salariée en rébellion
ECLI:FR:CCASS:2017:C210675
12 octobre 2017
Y... a précisé le 26 avril 2012 qu'il ne se sentait pas bien depuis son réveil et qu'il a déclaré à M.
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01388
30 juin 2010
regroupait tous les représentants européens, après que la direction ait tout d'abord demandé à l'hôtel de vous appeler dans votre chambre, puis qu'une heure plus tard, un salarié de l'hôtel soit allé vous réveiller
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02234
23 octobre 2018
indubitablement de nature à créer un préjudice sérieux ; qu'Alexandre A..., âgé seulement de 15 ans au moment des faits, surpris par la présence d'un homme armé qui se trouvait dans la cuisine au moment de son réveil
613724e9cd580146774196a9
17 juillet 1987
"une révision utérine" et après que la jeune femme eut été réendormie pour cette intervention il suturait une plaie vaginale ainsi que l'épisiotomie ; qu'après le départ de l'anesthésiste avant le réveil
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300549
7 juin 2018
résultant soit directement versée à la SCI Labosa par l'intermédiaire de la comptabilité du notaire ; que la SCI SPF produit également un courrier qu'elle a adressé le 15 décembre 2009 à l'étude notariale Reveron
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01352
20 juin 2018
rapidement rendus sur les lieux ; que selon ses déclarations Jean-Pierre X... était éveillé entre 2 heures et 4 heures du matin le jour des faits ; qu'il a pris un lexomil et s'est endormi avant d'être réveillé
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00579
27 février 2018
d'incontinence ; puis il a caressé mon sexe avec ses doigts, c'était assez virulent ; je lui ai dit que je n'étais pas d'accord et il a arrêté ; puis il est allé dans sa chambre – dans la nuit – j'ai été réveillée
61372625cd580146774234da
19 juin 2002
Ousseynou, chauffeur de taxi au sein de la société Clément qui a précisé qu'un jour à son réveil vers 14 heures, il avait découvert avec son frère Assane, également chauffeur de taxi dans la société que
613725c1cd580146774204ba
7 mars 2000
dénonciations comme il y a un demi-siècle, pendant ce que certains ont cru pouvoir appeler une "période troublée et mouvementée de notre Histoire"), un copropriétaire habitant un atelier d'artiste a été réveillé
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00462
16 février 2016
message, situé dans le temps à 20 heures 43 pour une arrivée au commissariat à 20 heures 46, juste après les gestes d'immobilisation ; qu'il résulte de ces éléments qu'au regard de l'agitation et de la rébellion
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03636
20 décembre 2017
connaissance de cause, dans la maison de la victime, qu'ils ont tous deux cambriolée et où A... a informé Z... , qu'il l'a abattue dès cette information donnée, de ce que la victime, endormie, s'était réveillée
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10486
2 juin 2016
M... des difficultés au réveil, cette circonstance n'est pas opposable à l'employeur auquel le salarié doit une exécution loyale du contrat.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100953
28 octobre 2010
coloscopie avait été réalisée sans vidéo de 12h50 à 13h10 – laissant penser que Monsieur Alain Z... n'a pas rencontré de difficulté particulière – que deux heures après, lorsqu'il est passé en salle de réveil
other
6137269ccd5801467742705f
29 mai 2006
le préjudice commercial allégué et la détention n'est pas établi; Sur le préjudice corporel : Attendu que Mme X..., versant aux débats divers certificats médicaux, prétend que l'incarcération a réveillé
ECLI:FR:CCASS:2022:SO11057
7 décembre 2022
termes desquels l'intéressée fait part à Mme [K] d'éléments relevant de sa vie personnelle (changement de traitement médicamenteux par son médecin psychiatre, problème de clé, rendez-vous médicaux, réveils
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00496
3 février 2016
aggravés (dont une fois pour vol avec arme par la cour d'assises du Vaucluse), violences, infractions à la législation sur les armes, infractions à la législation sur les stupéfiants, outrage, recel, rébellion
Page 45 sur 58