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1 147 résultats pour « Reveillon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722e1cd58014677402adc

Cassation

29 mai 1997

29 mai 1997

société Café de Cluny, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 5°/ de la société Le Rond-point, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 6°/ de la société Au Réveil

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01786

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

en date du 30 novembre 2017, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de tentative de meurtre sur personne dépositaire de l'autorité publique en récidive, vols qualifiés en récidive et rébellion

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210324

Cassation

18 avril 2019

18 avril 2019

maladie ostéo articulaire exclue de la garantie ; qu'en effet, le compte-rendu opératoire de 2012 indique : «patiente vu pour des douleurs à la marche, devenues insupportables depuis quelques mois la réveillant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02537

Cassation

15 décembre 2010

15 décembre 2010

d'insubordination qui carac6 térise la faute grave car l'employeur ne pouvait, sauf à perdre toute autorité, conserver au sein de l'entreprise, même pendant la durée limitée du préavis, une salariée en rébellion

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210675

Cassation

12 octobre 2017

12 octobre 2017

Y... a précisé le 26 avril 2012 qu'il ne se sentait pas bien depuis son réveil et qu'il a déclaré à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01388

Cassation

30 juin 2010

30 juin 2010

regroupait tous les représentants européens, après que la direction ait tout d'abord demandé à l'hôtel de vous appeler dans votre chambre, puis qu'une heure plus tard, un salarié de l'hôtel soit allé vous réveiller

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02234

Cassation

23 octobre 2018

23 octobre 2018

indubitablement de nature à créer un préjudice sérieux ; qu'Alexandre A..., âgé seulement de 15 ans au moment des faits, surpris par la présence d'un homme armé qui se trouvait dans la cuisine au moment de son réveil

Source officielle
CC

cr

613724e9cd580146774196a9

Cassation

17 juillet 1987

17 juillet 1987

"une révision utérine" et après que la jeune femme eut été réendormie pour cette intervention il suturait une plaie vaginale ainsi que l'épisiotomie ; qu'après le départ de l'anesthésiste avant le réveil

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300549

Cassation

7 juin 2018

7 juin 2018

résultant soit directement versée à la SCI Labosa par l'intermédiaire de la comptabilité du notaire ; que la SCI SPF produit également un courrier qu'elle a adressé le 15 décembre 2009 à l'étude notariale Reveron

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01352

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

rapidement rendus sur les lieux ; que selon ses déclarations Jean-Pierre X... était éveillé entre 2 heures et 4 heures du matin le jour des faits ; qu'il a pris un lexomil et s'est endormi avant d'être réveillé

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00579

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

d'incontinence ; puis il a caressé mon sexe avec ses doigts, c'était assez virulent ; je lui ai dit que je n'étais pas d'accord et il a arrêté ; puis il est allé dans sa chambre – dans la nuit – j'ai été réveillée

Source officielle
CC

cr

61372625cd580146774234da

Cassation

19 juin 2002

19 juin 2002

Ousseynou, chauffeur de taxi au sein de la société Clément qui a précisé qu'un jour à son réveil vers 14 heures, il avait découvert avec son frère Assane, également chauffeur de taxi dans la société que

Source officielle
CC

cr

613725c1cd580146774204ba

Cassation

7 mars 2000

7 mars 2000

dénonciations comme il y a un demi-siècle, pendant ce que certains ont cru pouvoir appeler une "période troublée et mouvementée de notre Histoire"), un copropriétaire habitant un atelier d'artiste a été réveillé

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00462

Cassation

16 février 2016

16 février 2016

message, situé dans le temps à 20 heures 43 pour une arrivée au commissariat à 20 heures 46, juste après les gestes d'immobilisation ; qu'il résulte de ces éléments qu'au regard de l'agitation et de la rébellion

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03636

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

connaissance de cause, dans la maison de la victime, qu'ils ont tous deux cambriolée et où A... a informé Z...  , qu'il l'a abattue dès cette information donnée, de ce que la victime, endormie, s'était réveillée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10486

Cassation

2 juin 2016

2 juin 2016

M... des difficultés au réveil, cette circonstance n'est pas opposable à l'employeur auquel le salarié doit une exécution loyale du contrat.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100953

Cassation

28 octobre 2010

28 octobre 2010

coloscopie avait été réalisée sans vidéo de 12h50 à 13h10 – laissant penser que Monsieur Alain Z... n'a pas rencontré de difficulté particulière – que deux heures après, lorsqu'il est passé en salle de réveil

Source officielle
CC

other

6137269ccd5801467742705f

Cassation

29 mai 2006

29 mai 2006

le préjudice commercial allégué et la détention n'est pas établi; Sur le préjudice corporel : Attendu que Mme X..., versant aux débats divers certificats médicaux, prétend que l'incarcération a réveillé

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO11057

Cassation

7 décembre 2022

7 décembre 2022

termes desquels l'intéressée fait part à Mme [K] d'éléments relevant de sa vie personnelle (changement de traitement médicamenteux par son médecin psychiatre, problème de clé, rendez-vous médicaux, réveils

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00496

Cassation

3 février 2016

3 février 2016

aggravés (dont une fois pour vol avec arme par la cour d'assises du Vaucluse), violences, infractions à la législation sur les armes, infractions à la législation sur les stupéfiants, outrage, recel, rébellion

Source officielle

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