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1 179 résultats pour « Stener »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613721c2cd580146773f6fa8

Cassation

7 octobre 1992

7 octobre 1992

Stephen, Russel Y..., 2°/ Mme Françoise, Charlotte Y..., née X..., tous deux de nationalité belge et demeurant Archery steps Saint-George's Fields W2, London (Angleterre), en cassation d'un arrêt

Source officielle
CC

soc

6137231bcd58014677405833

Cassation

21 octobre 1998

21 octobre 1998

Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., engagée le 1er mars 1974 en qualité de sténo-dactylographe par la société Banania

Source officielle
CC

soc

61372384cd5801467740ad72

Cassation

4 mai 2000

4 mai 2000

X..., employé de la société ST2N, devenue Sunbus, en qualité de conducteur-receveur, a été victime d'une agression alors qu'il se trouvait, pendant une période de pause entre deux rotations de bus, dans

Source officielle
CC

soc

61372690cd58014677426942

Cassation

21 novembre 2001

21 novembre 2001

Duplat, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a été embauchée par la société SGS qualitest en qualité de secrétaire sténo-dactylo

Source officielle
CC

soc

6137229ecd580146773ff372

Cassation

14 mars 1996

14 mars 1996

déterminés au vu de l'original d'un certificat de travail, en date du 21 octobre 1955, délivré par le directeur du Grand Garage Galliéni à Oran, attestant la réalité de l'emploi de l'intéressée comme sténo-dactylo

Source officielle
CC

soc

613722d9cd5801467740240c

Cassation

20 mars 1997

20 mars 1997

conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme Y... engagée le 20 avril 1965 par la société Cegelec en qualité de sténo-dactylo

Source officielle
CC

soc

61372411cd58014677411d89

Cassation

29 octobre 2003

29 octobre 2003

Prince Noir, 33830 Le Barp, 34 / Sur le pourvoi n° N 02-43.903 formé par Mme Annick Santa Maria, demeurant 1, rue Platon, 33185 Le Haillan, 35 / Sur le pourvoi n° P 02-43.904 formé par Mme Josette Stenger

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310444

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 5 janvier 2015 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile, section A), dans le litige l'opposant à la Société toulousaine d'équipements automobiles (STEA

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01610

Cassation

7 octobre 2015

7 octobre 2015

l'allocation de cessation d'activité des travailleurs de l'amiante, des nouveaux métiers suivants : pointeuse, secrétaire d'atelier, commise et commise principale, opératrice de saisie, chef de groupe, sténo-dactylographe

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CC

soc

613724c8cd5801467741853f

Cassation

4 avril 2007

4 avril 2007

Dauphitex, IKKS prestations, IKKS Junior, IKKS men, IKKS Women ; IKKS retail, Etablissement Poron, Poron diffusion, Bronks, Y2K distribution, Marques associées, Groupe Decant Jullien, Catimini, One Step

Source officielle
CC

soc

6079b1229ba5988459c513f2

Cassation

19 juillet 1988

19 juillet 1988

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 juin 1985) que Mme X..., embauchée le 19 décembre 1955 par la société Total compagnie française des pétroles (CFP) en qualité de sténo-dactylographe

Source officielle
CC

civ2

61372112cd580146773f0bc5

Cassation

22 mars 1990

22 mars 1990

Stève D..., demeurant à Mahaena Hitia O I... (Tahiti), 6°/ M. Robert Y..., demeurant quartier de Tonoi à Raiatea (Tahiti), 7°/ M.

Source officielle
CC

comm

61372313cd58014677405170

Cassation

23 juin 1998

23 juin 1998

, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt déféré (Nancy, 18 mai 1995), que la banque du Crédit mutuel lorrain (la banque) a consenti à la société Stan

Source officielle
CC

soc

6137228acd580146773fe385

Cassation

9 mai 1995

9 mai 1995

Dehu, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... engagée, le 1er octobre 1970, en qualité de sténo-dactylographe

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CC

soc

61372477cd58014677415bea

Cassation

11 juillet 2006

11 juillet 2006

désistement sur la première branche ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a été engagée par contrat de travail du 13 septembre 1991 par la société Texa services en qualité de secrétaire sténo-traitement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02429

Cassation

23 novembre 2011

23 novembre 2011

adresse erronée, une lettre de licenciement pour faute grave portant la date du 15 juin et lui reprochant son "désaccord profond avec nous concernant les modalités d'intégration de FSD au sein du groupe STEF-TFE

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CC

soc

6079b1609ba5988459c51eba

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 juin 1989), que Mme X..., engagée le 2 novembre 1969 en qualité de secrétaire sténo-dactylo par la société Neubauer et affectée le 1er

Source officielle
CC

comm

61372160cd580146773f33a0

Cassation

2 octobre 1990

2 octobre 1990

compagnie d'affrêtement et de transport (CAT), commissionnaire de transport, en vue de l'acheminement de France à Sousse (Tunisie) de tubes d'acier vendus à la Société tunisienne de l'électricité et du gaz (STEG

Source officielle
CC

soc

61372143cd580146773f2595

Cassation

20 mars 1990

20 mars 1990

de travail, alors que, selon le moyen, la société BTC établissait dans ses conclusions que la fonction tenue par Mme E... était différente de celle tenue en permanence par Mme B..., soit le poste de sténo-dactylo

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100579

Cassation

28 mai 2015

28 mai 2015

qui avait effectué plus de dix déplacements pendant les années de vie commune, quand elle se consacrait à l'éducation des enfants et renonçait de ce fait à l'exercice d'une activité professionnelle de sténo-dactylo

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