EXPLOITE A PARIS UNE OFFICINE DONT L'ACTIVITE CONSISTE A METTRE EN RELATION DES ENFANTS DE SIX A DOUZE ANS QU'ELLE SELECTIONNE, AVEC DES PHOTOGRAPHES RECHERCHANT DES MODELES POUR LES REVUES OU CATALOGUES

PUBLICITE PREVU PAR L'ARTICLE 44 II ALINEA 9 DE LA LOI DU 27 DECEMBRE 1973, " AUX MOTIFS QUE X..., INTERROGE DES LE 17 MARS 1982 SUR LES JUSTIFICATIONS DE CERTAINS TARIFS PREFERENTIELS PROPOSES DANS LE CATALOGUE

susceptibles d'augmenter ses performances normales, autres que la modification de rapport de la boîte de vitesses, ou du pont, si le type de véhicule est livrable aux différents rapports d'après le catalogue

panneaux litigieux, ni d'aucune commande faisant référence à un dimensionnement particulier, pour considérer qu'il s'agissait d'éléments indifférenciés, en ce qu'ils étaient proposés à la vente sur catalogue

le fonds de commerce de la société suisse Editions François Vautier, la société d' éditions musicales Première music group est devenue cessionnaire des droits d' exploitation sur les oeuvres des catalogues

électroniques, audiovisuels, équipements ménagers (commerces et services) ; que la société ETN a donc une activité de grossiste et la société JNL celle de détaillant de matériels électriques ; que le catalogue

qu'elles n'apparaissent pas souples ; qu'il s'ensuit qu'elles ne peuvent être considérées comme étant des jouets souples, destinés à des enfants âgés de moins de 36 mois, mais qu'elles doivent être cataloguées

retenu que ce démarchage s'était accompagné d'un débauchage massif et sélectif du personnel, d'une confusion qu'elle avait créée entre les marchandises et services produits, et de la similitude du catalogue

en second lieu, qu'après avoir relevé que contrairement à l'affirmation de la société Matra les produits Seiko "entraient dans la gamme moyenne" et non dans le haut de gamme, avoir décrit tant le catalogue

acte de parasitisme, la cour d'appel a violé les articles 1382 du Code civil et 9 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu qu'ayant constaté, par motifs adoptés, que la présentation sur catalogue

des ballons reproduisant la marque dont la protection était demandée ont été saisis dans les locaux de la société Les Techniciens du Sport et que des ballons identiques ont été reproduits sur ses catalogues

indemnisation; Attendu, en second lieu, que l'arrêt relève que la clause d'approvisionnement exclusif litigieuse concernait une liste élargie de fournisseurs, un guide étendu des achats, ainsi qu'un catalogue

preuve, a ainsi répondu en les rejetant aux conclusions prétendument délaissées ; Attendu, d'autre part, que, sur le bordereau des pièces communiquées au mois de juin 1988 figure sous le numéro 5 "catalogue

liquidation de celle assortissant l'interdiction d'usage du sigle Y... , en raison de son apposition sur divers produits, de l'exploitation d'un site internet utilisant ce sigle, de la diffusion d'un catalogue

X... soit présenté comme un détaillant niçois évoluant entre les éditeurs de catalogues aux "cotes surgonflées" "complices des fournisseurs de timbres miracles" et la principauté de Monaco, auteur des

afin d'assurer le financement de la défense des intérêts d'Antoine Y... auprès du Musée Beaubourg qui avait réduit ses surfaces d'exposition des oeuvres du sculpteur, poursuivre l'élaboration d'un catalogue

rémunération qui n'étaient pas fixés d'après un pourcentage de la valeur des biens acquis par son entremise, mais d'après les coûts réels engagés, rémunéraient la fabrication et la distribution de catalogues

apos;expliquer, comme elle y était invitée, sur le fait que les produits étaient destinés aux revendeurs détaillants et aux acheteurs de la grande distribution, qui les sélectionnent à partir des catalogues

Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Daniel Richebraque pour publicité mensongère ou de nature à induire en erreur ; "au motif que le destinataire reçoit, outre un catalogue

experts ont relevé que des palettes de 800 kilos étaient en place sur les rayonnages sinistrés alors que le poids de 800 kilos par palette dépasse de 18 % la valeur de poids admissible donnée dans les catalogues