EEE..., 109°/ Mme Denis Yadira QQQQQQQ..., 110°/ Mme Alexandra RR..., 111°/ Mme Rosa SS..., 112°/ Mme Gilma RRRRRRR..., 113°/ Mme Luz SSSSSSS...

]                              , 5°/ à Mme Amélie C..., domiciliée [...]                                    , 6°/ à Mme Isabelle D..., domiciliée [...]                              , 7°/ à Mme Alexandrine

31 alinéa 1 de la loi du 29 juillet 1881, 459, 512, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, défaut de réponse à conclusions, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré

Alexandre Y..., domicilié [...], tous quatre venant aux droits de L...

la présente décision Moyens produits par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat aux Conseils, pour la société Sport concept PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR déclaré

Nicolas M... du 04 janvier 2013 (pièce 109), de Mme Alexandra N... du 31 décembre 2012 (pièce 110), de Mme Annie O... non datée (pièce 112) et de Mme Chloé P... desl 1 mai et 22 juin 2015 (pièces 186 et

d'utilisation et de la conformité à la réglementation des matériels et véhicules utilisés par le personnel,- assurer le contrôle des conditions de circulation des véhicules de transport ; que Monsieur X... déclare

Alexandre B... , domicilié [...] , 2°/ à Pôle emploi, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; M.

dont ses signataires auraient été les témoins directs et aucune conclusion ne peut donc en être tirée ; - L'arrêt de travail de 57 jours : Le 19 octobre 2010, le docteur Q..., médecin du travail, a déclaré

Versailles (4echambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société MMA IARD, société anonyme, 2°/ à la société MMA IARD assurances mutuelles, ayant toutes deux leur siège 14 boulevard Marie et Alexandre

Michel Y... d'avoir, entre le 26 mai 2011 et le 12 mars 2012, en agissant de concert, franchi les seuils de 20%, 25% et 30% du capital de la société Riber sans déclarer les franchissements de seuil ainsi

ALORS, en outre, QUE par son jugement du 17 juillet 2008, seul frappé d'appel, le Tribunal de grande instance d'Evry avait successivement déclaré recevables les demandes des consorts X.../ Y..., ordonné

Alexandre GR..., demeurant 65120 Sazos, 348 / de M. Claude GR..., demeurant 65100 Saint-Savin, 349 / de M. Lucien GS..., demeurant 65400 Beaucens, 350 / de M.

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'à la suite de l'invasion du Koweit par l'Irak début août 1990, l'organisation des Nations Unies (ONU) a instauré, sur le fondemen