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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372663cd580146774252cf
7 avril 1992
Michel, Gilbert, Marius X..., demeurant à "Briel" (Morbihan), Baden, en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1990 par la cour d'appel de Rennes (6e chambre, section 2), au profit de : 1°) M.
soc
613721ebcd580146773f8ba6
16 juin 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Gilbert X..., demeurant ...
civ3
6137242bcd58014677413292
9 novembre 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à M. X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.
ordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50255
29 février 2024
[B] et autres Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, la SCP Gury & Maitre, la SARL Le Prado - Gilbert Ordonnance : 50255 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90293
21 mars 2024
Défendeur : la société CIC Sud Ouest Requête n° : 860/22 Ordonnance : 90293 du 21 mars 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société CIC Sud Ouest, ayant la SARL Le Prado - Gilbert
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90289
société du Plateau de Bouafle Requête n° : 1159/23 Ordonnance : 90289 du 21 mars 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société du Plateau de Bouafle, ayant la SARL Le Prado - Gilbert
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50766
7 septembre 2023
[D] et autres Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, la SARL Le Prado - Gilbert Ordonnance : 50766 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90051
16 janvier 2025
[F] [W], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier
61372360cd58014677408f7d
9 novembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Colette X..., demeurant ..., 2 / Mme Josiane Y..., demeurant ..
6137211ecd580146773f11c1
24 janvier 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Madame Y...
6079411a9ba5988459c40516
19 mars 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE PREMIER, ALINEA PREMIER, DE LA CONVENTION FRANCO-SUISSE DU 15 JUIN 1869 ; ATTENDU QUE CE TEXTE DONNE AUX JUGES DU DOMICILE DU DEFENDEUR COMPETENCE POUR CONNAITRE DES
61372204cd580146773f9859
2 février 1994
Alain XV..., demeurant à Vitry-le-François (Marne), ..., 41 / M. Michel A..., demeurant à Chauvigny (Vienne), La Frolle Bonnes, 42 / M.
civ2
61372470cd580146774157db
24 juin 2004
Gilbert Monti, demeurant Les Figuairaittes, 34160 Campagne, 34 / de M.
ECLI:FR:CCASS:2018:C200886
21 juin 2018
Audience publique du 21 juin 2018 Cassation Mme FLISE, président Arrêt n° 886 F-D Pourvoi n° K 17-17.649 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
cr
613725aecd5801467741fbd2
25 février 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq février mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt
comm
613722e5cd58014677402dec
2 décembre 1997
Gilbert Y..., 3°/ Mme Jeannine X..., épouse Z...
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50664
16 octobre 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : W 25-11.803 Demandeur(s) : la société Mutuelle architectes français Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61516
15 septembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : F 22-11.616 Demandeur(s) : la société Mutuelle des architectes français Avocat(s) : la SAS Boulloche, [T], Stoclet
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90172
2 février 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n° : C 19-18.041 Demandeur : la société Mutuelle des architectes Français Défendeur : la société Bureau Véritas et autres Requête
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60944
25 septembre 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : W 25-10.837 Demandeur(s) : la Mutuelle des architectes français (MAF) Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet
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