Stéphanie, je voulais laisser passer le week-end pour prendre quelques nouvelles ...j'ai vu Jérôme à la séance de piscine de vendredi matin, et il était au courant, nous en avons donc parlé et j'ai pensé

que ce bulldozer était un matériel neuf, sans mieux caractériser qu'au moment de la livraison envisagée, la société Rexea n'avait pu penser que le bien en cause était neuf au sens de l'article 199 undecies

légale à sa décision ; " 3°) alors que le délit d'homicide involontaire n'est pas constitué lorsque le décès de la victime trouve sa cause exclusive dans une faute de cette dernière ; que la victime qui perd

ouvriers dans la journée utilisent cette machine ; j'ajoute qu'au début quand je travaillais à l'usine, cette plaque était bien à sa place ; quand nous faisions passer la farine, des papiers passaient ; je pense

alors, d'une part, que constitue un faux toute altération de la vérité de nature à causer un préjudice et accomplie par quelque moyen que ce soit dans un écrit ou tout autre support d'expression de la pensée

parc ; outre que l'argument ne lui paraît pas probant, la Cour observe que dans la brochure jointe au dossier de la procédure, il est fait mention d'un parc de "près d'un hectare" ce qui laisse à penser

cohérence des déclarations faites par celle-ci au cours de l'enquête et à faire naître un doute sur sa crédibilité qualifiée de correcte et sans particularité, de sorte qu'aucun élément ne permet de penser

compte tenu de la configuration des lieux, les précautions d'utilisation auraient dû être définies dans le cadre d'une analyse des risques de cette opération en raison du caractère exceptionnel du site (pente

son encontre, qu'il admettait toutefois avoir des problèmes sexuels, et déclarait ne pas comprendre les déclarations de l'enfant, hormis le fait que celle-ci l'aurait vu éjaculer ; qu'il indiquait penser

mentions figurant sur la feuille de présence et il n'existe aucun autre élément administrant la preuve matérielle de cette fausseté alléguée ; que le témoignage d'Alain C..., dont on peut raisonnablement penser

concernant la villa tropézienne de la partie civile, a exclu tout lien entre le système de trafic d'influence découvert à Nancy et la construction de cette villa ; qu'ainsi, le lecteur n'est pas conduit à penser

indemnités de fin de contrat, d'une indemnité de licenciement, et de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors « qu'en énonçant encore que ''l'Agence est confrontée à une pénurie

le siège est à Saint-Priez-en-Jarrez (Loire), ..., prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège ; 2°) Monsieur Henri A..., demeurant à La Pacaudière

de prise ni de force ; le Monsieur opposait une résistance ; à un moment comme il tirait l'arme à lui, j'ai dû lâcher le canon et c'est là que le coup est parti" ; il a ajouté ultérieurement : " je pense

L. 442-6, I, 5° du code de commerce ; 2°/ que la rupture prématurée et sans motif d'un contrat à durée déterminée revêt un caractère abusif lorsque la victime de la rupture pouvait légitimement penser

jeune fille voulait le faire sortir de sa vie et de la vie de sa mère ; que c'était en prenant ses désirs pour la réalité et en fonction de son propre comportement plus amical, qu'il avait cru pouvoir penser

, se trouvaient nécessairement exposés, au moins au début de la descente le long de la pente à recouvrir, à un risque de chute dont la configuration du bâtiment ne suffisait pas à les protéger ; que, non

Il est pour l'avancement des collègues et 'je ne pense pas qu'il ait fait barrière a des avancements de carrière. M.

Docteur A... ; que les caisses de sécurité sociale n'avaient pas subi de préjudice et qu'il n'était pas établi que le prévenu ait agi de mauvaise foi (...) ; que le Docteur A... avait pu légitimement penser

ait introduit en son article 65 une contrepartie financière à une clause de non-concurrence, qu'il est en outre constant que le docteur Q... a ouvert le 3 juin 2009 une clinique vétérinaire zone des Paluds