Y..., conseiller rapporteur, M. Straehli, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Boyer, conseiller doyen, et Mme Maréville, greffière de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée des présidente et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément

Valdès, conseiller rapporteur, MM. Cathala, Capoulade, Deville, Darbon, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Fromont, conseillers, M. Chapron, conseiller référendaire, M.

propre architecte du maître de l'ouvrage » ; ALORS QUE l'obligation d'information et de conseil de l'entrepreneur installateur d'un matériau lui impose d'attirer l'attention du maître de l'ouvrage

Milleville conseiller doyen, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Mme Simon conseiller rapporteur, MM.

de l'ouvrage ne s'assure, ne serait ce que par voie téléphonique que ce dernier a pris connaissance de la réalisation imminente des travaux ; qu'il apparaît ainsi que c'est le maître de l'ouvrage qui

de l'ouvrage du travail réalisé et qu'en l'espèce le procès-verbal de réception avec réserves préparé par l'architecte n'a jamais été signé par le maître de l'ouvrage, la société Vital Ainé, qui a toujours

d'ouvrage, qu'elle n'était intervenue dans l'opération qu'en qualité de dirigeant de la société ATLAND DEVELOPPEMENT, elle-même gérante de la SCI ATLAND LANESTER ARCIBIA, maître d'ouvrage ; que la société

de l'ouvrage par le maître de l'ouvrage et ainsi, sa renonciation à voir engager la responsabilité du maître d'oeuvre, de sa seule connaissance de la non-conformité de l'ouvrage sans relever d'éléments

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller

Z..., maître de l'ouvrage, a chargé M. Y..., entrepreneur, de travaux de construction d'une maison; qu'après exécution d'une partie de l'ouvrage, M.

Il en résulte que le maître d'oeuvre et son assureur n'étaient pas fondés en leur recours à l'encontre de l'assureur de la société Page Rivière au titre de la perte de loyers subie par le maître de l'ouvrage

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 octobre 2004), que la Société nationale maritime Corse Méditerranée (la SNCM), le maître

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 octobre 2004), que la Société nationale maritime Corse Méditerranée (la SNCM), le maître

/A..., de 18% pour Portal et de 20,3% pour Le GCC ; que le maître d'oeuvre a signalé, dans son analyse des offres, le niveau particulièrement élevé des prix des trois soumissionnaires ; que le Conseil

contradictoire de l'ensemble de la construction, ne mentionne pas l'absence de placards dans l'un des bureaux du premier étage, alors que le maître d'ouvrage a pourtant émis plusieurs réserves dont certaines

résulte d'actes du maître de l'ouvrage témoignant de sa volonté non équivoque de recevoir cet ouvrage ; qu'en se fondant, pour écarter la réception tacite des travaux, sur la circonstance que l'entrepreneur

l'ouvrage.

Maunand, conseiller rapporteur, M. Mas, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Maunand, conseiller, les observations de Me Delamarre, avocat de M.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause la société Axa Assurances; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 19 octobre 2000), que la compagnie Thermale de Dax (société CTD), maître