des skieurs expérimentés désirant glisser le plus rapidement possible ; qu'en s'arrêtant sur la piste très rapidement pour ramasser un bâton que le jeune qui la précédait avait perdu, après avoir traversé

son chauffeur de la valeur ou du contenu des marchandises, de sorte qu'elle a bien évidemment accepté que les palettes soient transportées comme d'habitude dans un camion bâché qui était destiné à traverser

la pose de la verrière, il expose que la partie basse a été prévisiblement placée avant la partie supérieure et lors de la mise en place de celle-ci l'ensemble a eu pour seul et unique support la traverse

résultait des " essais faits au laboratoire de police " que " la bourre en plastic " demeurant dans les cartouches à blanc " pouvait être projetée à dix mètres, qu'à bout portant, celle-ci pouvait traverser

alinéa 1er, du Code civil, mais que le piéton ne pouvait pas ne pas voir arriver la voiture de Mme Z... qui en raison des mauvaises conditions atmosphériques circulait en phares et qu'il a entrepris de traverser

Claude XX..., demeurant bâtiment B, village Estellan, traverse de la Montre à Marseille (11e) (Bouches-du-Rhône), 24°/ Mme Yvonne XY..., demeurant villa Douze Mai, traverse de la Garde à La Ciotat (

permettant l'accès à l'impasse Aurélien Simone qu'il considère comme une voie publique, la première faisant passer le chemin par la parcelle [...] propriété de Mme A... et la seconde proposant de traverser

Y... d'accéder ou de traverser sa parcelle ainsi que de desservir celle exploitée en oliveraie par Mme X... et d'être utilisé par son propriétaire, la cour d'appel, qui a souverainement retenu, sans inverser

interdit au public ; que la desserte ou l'exploitation visée à l'article L 162-1 du code rural ainsi rappelé implique que tant l'usage que la propriété d'un tel chemin est réservé aux fonds qu'il traverse

X... en vue de l'aménagement de la parcelle AA 308 lui appartenant concernaient la traversée de la parcelle AA 207, propriété de la commune, la cour d'appel, qui n'a pas relevé l'existence d'une autorisation

motifs inopérants " qu'en ce qui concerne les deux magasins Decathlon, ils sont distants de 300 mètres environ, sont séparés par une voie à grande circulation, la route nationale n° 9, impossible à traverser

qu'en se déterminant par ces motifs contradictoires, alors que si la marchandise a été remise au transporteur maritime par le chargeur à une température trop élevée pour sa conservation pendant la traversée

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la résidence Sainte-Catherine, sis à Marseille (6e) (Bouches-du-Rhône), traverse

excluant toute infraction de la part du conducteur arrivant à vive allure dans une rue embouteillée à l'approche d'un passage piéton en se fondant sur la circonstance selon laquelle la victime aurait traversé

Mais attendu qu'ayant souverainement écarté certaines attestations imprécises et l'avis d'un expert et retenu que celle d'un témoin, qui relatait avoir emprunté exceptionnellement une restanque pour traverser

terrains plats, elles étaient situées dans une zone collinaire et exposées à des nuisances sonores provenant de la ligne de chemin de fer et de l'autoroute et, d'autre part, que la parcelle [...] était traversée

batteries et d'autres équipements marins volumineux sont stockés à l'entrée du restaurant et sur le quai ; qu'un câble électrique de gros diamètre sort du boîtier situé dans le couloir d'entrée avant de traverser

Hubert Z..., sans indiquer ses qualités ni les liens de dépendance qu'il pouvait avoir vis-à-vis de la requérante ; qu'il a également procédé à la saisie réelle de prospectus et de chutes de traverses