Y... d'être à l'origine de ses lésions consistant en une fracture du plancher orbital gauche et plusieurs fractures maxillo-faciales ayant provoqué une incapacité totale de travail pendant un mois et une

Une expertise médicale diligentée dans le cadre de l'instruction a conclu le 26 novembre 2018 que les lésions attribuables aux coups de poing portés par M. O... P... avaient causé à M. N...

Christopher X... à l'origine de son handicap ; Attendu que, pour condamner le praticien et l'hôpital à réparer les conséquences des lésions présentées par M.

pouvaient apparaître satisfaisantes mais que l'hémorragie pouvait reprendre dès que la tension remonterait ; que, dès lors, en négligeant l'existence ou l'importance d'une hémorragie consécutive aux lésions

L'autopsie de la victime et une expertise médicale sur pièces ont mis en évidence que le décès résultait du coup de poing facial et était consécutif à des lésions contuso-hémorragiques cérébrales

Mme [B] a sollicité reconventionnellement la résolution de cette vente pour défaut de paiement du prix, la nullité pour vileté du prix, absence de cause et lésion et, subsidiairement, que ce prix soit

début d'après-midi suite à des convulsions, survenues le matin et à des vomissements constatés la veille ; que les examens neurologiques auxquels il a été procédé sur l'enfant ont mis en évidence des lésions

de la consolidation ; qu'il résulte des rapports d'expertise que Serge X..., atteint d'un traumatisme facial, crânien et cérébral majeur : plaie crânio-cérébrale avec coma d'emblée, présentait des lésions

Il se déduit de l'ensemble de ces textes que, lorsque les lésions corporelles subies par une victime d'infraction l'empêchent de poursuivre son activité professionnelle antérieure, l'allocation de retour

de lecture automatisée des plaques d'immatriculation (dit fichier LAPI), des informations sur le déplacement de ce véhicule, lesquelles ont également permis l'identification d'une autre voiture Seat Leon

Il résulte de ce texte que si la lésion dont est atteint l'assuré social est imputable à une personne autre que l'employeur ou ses préposés, la victime d'un accident du travail ou ses ayants droit conserve

résulte de ce qu'il avait un canal médullaire étroit », état physiologique particulier qui était propre à l'intéressé ; qu'en retenant que l'exploitant devait répondre des conséquences dommageables d'une lésion

indiscutable entre la mort des animaux et une humidité causée par la porosité de la toiture, que si le docteur [Y], qui a constaté la mort de plusieurs des bovins en question, qu'il attribue à des lésions

leur manipulation plus aisés et plus sûrs pour les intervenants et notamment pour le personnel, et que les déchets ne pouvaient plus s'écouler ou se répandra en contaminant les sols ou occasion des lésions

civile est étayée par un certificat médical établi le 15 août 2003 par le CHU d'Arcachon indiquant qu'Eric X... présente un hématome en regard de l'articulation temporo-mandibulaire sans hémotympan, ni lésion

qui ont été révélés par sa fille et insiste sur les soins médicaux qu'il a entrepris afin de se libérer de l'emprise de l'alcool ; que l'examen médical pratiqué le 5 février 2003 n'a pas révélé de lésion

concerné directement par l'état de la malade, tant que l'intervention chirurgicale n'était pas envisagée et que lorsque celle-ci avait été décidée, le 29 mai 1995 compte tenu du stade déjà très évolué des lésions

important d'arthrose cervicale asymptotique que le traumatisme a révélé et aggravé ; qu'il existe donc un lien entre le traumatisme initial et l'aggravation de l'état antérieur ; que le traitement des lésions