général de transport (société OGT) a été chargée par la société Wesper du transport de batteries qui lui avaient été commandées par la société Climabron ; que cette société a écrit sur la lettre de voiture

société Danyberg a confié l'acheminement depuis Istanbul (Turquie) jusqu'à Lyon de vêtements à la société de droit turc Ozkar International Transport Ltd (la société Ozkar) qui a établi deux lettres de voiture

d'avoir déclaré l'action de la société Artcom recevable, alors, selon le pourvoi, d'une part, que seul le destinataire, avec l'expéditeur, a qualité pour exercer un recours en responsabilité contre le voiturier

I... a sorti un couteau de chasse de la poche intérieure de son blouson ; qu'elle indique avoir tenté de sortir de la voiture, M.

Y..., garagiste, une voiture R21 ayant parcouru 58 000 kms ; qu'à la suite de pannes successives intervenues quelques semaines plus tard, le garagiste Coignard a relevé des malfaçons sur ce véhicule et

2017, émis a son encontre par le parquet de Leipzig pour "détournement avec abus de confiance" n'ayant pas, du 17 août 2015 au 27 octobre 2015, en sa qualité de gérant d'une société de location de voitures

F... , conducteur d'une voiture assurée par la société Hertz Claim Management (HCM), est décédé dans un accident survenu sur l'autoroute A1 le [...] , dans lequel une autre voiture, conduite par M.

fils se trouvait chez elle ; que ne s'y trouvant pas, ils étaient repartis puis étaient revenus environ une demi-heure après ramenant Malik B... inanimé, et prétendant qu'ils l'avaient trouvé dans sa voiture

l'ensemble et relatives notamment au stationnement des véhicules automobiles ; qu'il était mentionné à ce titre la réalisation d'emplacements ou garages permettant le stationnement d'un nombre de voitures

X..., gardien de la paix, dont la manche était coincée dans la portière de sa voiture ; que Mme Z... a contesté devant le tribunal de grande instance l'état exécutoire notifié le 30 décembre 1992 par l'agent

X... a été victime, le 30 avril 1992, au volant de sa voiture, d'un accident de la circulation impliquant le véhicule poids-lourd conduit par M.

Y..., garagiste, chargé de réparer la voiture de M.

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 18 avril 1988 n° 372-88) que Mme Y... faisant état de nuisances dues au fonctionnement d'une station de lavage de voitures

rémunération n'intègre pas les avantages en nature, en l'absence de dispositions conventionnelles en ce sens, et c'est par suite à tort que la société SIVAM prend en compte sur ce point l'avantage "voiture

" en ce que l'arrêt attaqué a condamné les prévenus à une amende de 30 000 francs chacun ; " aux motifs qu'il suffit de rappeler ici que les faits portent sur la construction d'un abri pour voitures

Code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X... a contesté la décision de la caisse primaire d'assurance maladie refusant de prendre en charge les frais de transport en voiture

unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations du jugement attaqué, que la société Peugeot met gratuitement à la disposition du directeur de son établissement de Vieux-Condé une voiture

partie civile contre Marcel Y... du chef de dénonciation calomnieuse, reprochant à ce dernier de l'avoir, dans le cadre d'une enquête, faussement accusé d'être l'instigateur de vols et maquillage de voitures

qu'il est énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que l'arrêt attaqué (Colmar, 14 mai 1993), qui relève exactement qu'au soutien de sa demande en restitution du prix de la voiture

X... le remboursement de frais de transports effectués en voiture particulière, du 17 août au 10 décembre 1992, entre sa résidence d'Eure-et-Loir et l'hôpital Saint-Louis de Paris; Attendu que pour