Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche, et le deuxième moyen du pourvoi principal 5.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa deuxième branche Enoncé du moyen 3.

Germain X... ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que M.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses troisième à sixième branches, le deuxième moyen, pris en ses deuxième à sixième, neuvième et dixième branches et le troisième moyen 9.

Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre la société Sylemma Andrieu ; Sur le premier moyen pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt

Examen des moyens Sur le premier et le deuxième moyens 3.

[K] a confié la défense de ses intérêts à Mme [U] (l'avocate), dans deux procédures en matière familiale. 2. Deux conventions d'honoraires ont été signées le 18 février 2020. 3.

Jean-Pierre Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa deuxième branche Enoncé du moyen 3.

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Mme Marie-Madeleine Z... et Mlle Yaël Z... font grief à l'ordonnance

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses deuxième et cinquième branches 5.

Aucoin et la SCP Junillon et Wicky, avoué qui les avait représentés devant la cour d'appel, leur reprochant ce défaut d'exécution ; Sur le premier moyen pris en ses trois branches : Attendu que les

, seules mesures susceptibles de satisfaire au but poursuivi ; que le moyen n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen et le quatrième moyen, pris en ses première, deuxième et cinquième branches, du même

Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi principal, en ce qu'il est dirigé contre l'arrêt du 7 novembre 2017, pris en sa troisième branche La deuxième chambre civile de la Cour de cassation

Sur le premier moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 11.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses deuxième et troisième branches 3.

interdit d'être désigné comme sachant, la cour d'appel a légalement justifié sa décision ; d'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen, pris en ses quatre branches : Attendu

Ce mémoire ampliatif contient un moyen unique de cassation en deux branches : Sur le moyen unique de cassation : Enoncé du moyen : 5.

, le moyen ne peut être accueilli ; Sur le deuxième moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir décidé que Mme Y... ne pouvait se prévaloir d'une erreur constitutive de dol contre le contenu

Mais sur le moyen, pris en sa deuxième branche Enoncé du moyen 4. M.