vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE et les conclusions de M. l'avocat général Le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ALVAREZ

quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ALVAREZ

""Morena était employée comme vendeuse et se trouvait derrière la caisse" ; "que ce procès-verbal peut être considéré comme suffisamment précis dans la mesure où il indique les noms de chacune des salariés

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 11 MAI 2022 La société Altaréa

(Papeete, 4 juin 2020), par acte authentique du 25 novembre 1940, [XB] [S] épouse de [II] [HL] [Z], a vendu à [KW] [T] les terres [Localité 7] et [Localité 18] situées à [Localité 6], sur l'île de Moorea

Isabelle Alvarez X..., épouse Y..., 2 / M.

à la requête ; Vu l'avis de Patrick Poirret, avocat général, recueilli lors des débats ; Par requête aux fins de radiation du pourvoi n° E 21-21.363, le liquidateur judiciaire de la société Moreira

à la requête ; Vu l'avis de Patrick Poirret, avocat général, recueilli lors des débats ; Par requête aux fins de radiation du pourvoi n° K 21-12.414, le liquidateur judiciaire de la société Moreira

Alvarez, demeurant ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Entreprise MORTERA et Cie, société anonyme, dont le siège social est ...

Moreira, épouse Colladant, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1998 par la cour d'appel de Bourges (1er chambre civile), au profit de la commune de Levet, représentée

commerciale de Taravao, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 10°/ la société commerciale de Raiatea, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] 11°/ la société Toa Moorea

2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Gregori international, société anonyme, dont le siège est [Adresse 32], 2°/ à la société Moorea

demeurant ensemble ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1988 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre), au profit de : 1°) Monsieur Jean Alain Y..., 2°) Madame Estrelle Y..., née ALVAREZ

Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 17 juin 2009, la SCP Peignot et Garreau, avocat à cette Cour, a déclaré au nom des sociétés Le California, La Croix du Sud, Alcaraz

VIOLATION DES ARTICLES 1134, 1165, 1273, 1315 ET 2221 DU CODE CIVIL, 455 ET 458 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE; ATTENDU QUE ALCARAZ

puisque ces fenêtres se trouvent en bout de bâtiment B, après les coursives, à l'opposé du porche d'entrée " ; que le coordonnateur Gilbert Y..., confronté à l'inertie d'Yves X..., a finalement demandé à Alvaro

Johann Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 30 mai 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société Alvarez & Marsal France, dont le siège est [

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE ALBARET, ENGAGE EN 1970 PAR LA SOCIETE DE TRAVAIL TEMPORAIRE BUREAU BIS, LUI A VAINEMENT DEMANDE EN 1976, APRES SON LICENCIEMENT,

métallurgique du Rhin (SMR), société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1997 par la cour d'appel de Colmar (3e chambre civile, section A), au profit de la société Alsarec