Z..., et un cyclomoteur conduit par Amar X... ; que ce dernier a été tué, tandis que M.

(déménagement, relogement, abattage des arbres), du préjudice de jouissance et de préjudices subjectifs divers, alors, selon le moyen, que le vendeur d'un immeuble dans lequel celui-ci a réalisé en amateur

et à des joueurs ; qu'accueillant partiellement le recours de l'association, la cour d'appel (Lyon, 18 mars 1997) a annulé les redressements concernant les entraîneurs bénévoles et les joueurs amateurs

que si l'enquête n'a pas permis d'établir de manière certaine le mécanisme ayant provoqué la chute du pont transporteur, il apparaît par contre évident que celui-ci n'aurait pu glisser s'il avait été amarré

Amar X..., pris ès qualités de représentant légal de son fils Michel, demeurant à Laure Y..., Trebes (Aude), 16, lotissement La Garrigue, défendeur à la cassation ; M.

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'après avoir fait pratiquer une saisie-attribution entre les mains de la société Amada

pourvoi en tant que dirigé contre le directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Marseille ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 octobre 2005), qu'Amar

certaine face à l'intervention des forces de l'ordre; "alors que, si Victor Z... avait soutenu dans ses écritures qu'il ignorait que son établissement servait de base à un trafic, notamment pour Ammar

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Amada

jamais contesté les affirmations de son mari, retenues par les premiers juges, selon lesquelles les témoignages qu'elle versait aux débats émanaient pour la plupart de membres de l'association de radio-amateurs

Provençale, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1998 par la cour d'appel de Nîmes (audience solennelle), au profit : 1 / de la société Agence maritime Abrard (AMA

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 16 septembre 2021), alors qu'elle participait à une séance d'entraînement à un concours amateur d'équitation, Mme [I] a chuté de la jument qui avait été préparée par

relève d'abord que l'ouverture du rayon parapharmacie au centre Leclerc à Saint-Sever est intervenue le 15 septembre 1995, postérieurement à la délégation de pouvoirs consentie le 18 juillet 1994 à Amar

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Cartonnages Amann, ayant son siège social ...

qu'il incombe donc à la cour de rechercher les éléments constitutifs de l'abus de confiance visé à la prévention ; ""qu'en ce qui concerne la remise en numéraire de la somme de 15 472,50 francs par Amar

[N], la cour a relevé que seule la parcelle B n°[Cadastre 2] était riveraine du cours d'eau et que les consorts [N] ne justifiaient pas de l'existence d'un préjudice résultant de la possibilité d'amarrer

Kamel Ammar X... et Mme Amal Y... à payer solidairement, à titre provisionnel, à M.

La société AMSD ayant été mise en liquidation judiciaire le 19 mars 2010, le 12 mai 2010, la banque a déclaré une créance, qui a été admise.