Antoine XS..., demeurant ... à Antony (Val-de-Marne), 39°) M. Bernard XT..., demeurant ... les Comtesses les Mureaux (Yvelines), 40°) Mme Brigitte XV..., demeurant ... (Yvelines), 41°) M.

Y... ayant été déclarés communs par jugement du tribunal de commerce d'Aurillac du 4 mai 1993) à raison de sept annuités devant être financées au moyen des revenus du patrimoine immobilier du requérant

Mohamed, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 13 mai 1993, qui, dans les poursuites suivies contre Patrick X... et Antoine X... pour

K... veuve d'Antoine Y... et M.

Antoine V..., Morne Pavillon, 97220 La Trinité, 24 / de Mlle Maggy V..., demeurant chez M. Antoine V..., Morne Pavillon, 97220 La Trinité, 25 / de Mme Eliane V..., demeurant chez M.

A... ; qu'en raison de la nécessité d'un certificat médical, Antoine A... se chargeait d'apporter la demande à Jean Y..., frère de Mme B... pour signature par sa soeur puis restitution accompagnée dudit

Antoine, - Z...

Charles-Antoine d'X..., de Me Bouthors, avocat de Mme Hélène d'X... et de M.

Christine, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 6 février 2001, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe d'Antoine G... des chefs

(Essonne), 7°/ de Monsieur Raymond X..., 8°/ de Madame Gisèle H... épouse X..., demeurant ensemble ... (Essonne), 9°/ de Monsieur Antoine G..., demeurant ...

Antoine G..., demeurant Les Résidences de France C3, ..., 8 / de M.

Philippe, Antoine P..., 10 / M. Raymond, Paul Q..., 11 / M. José, Antonio YX... X... J..., 12 / M. S..., Léon, Joseph F..., 13 / M. Roland, André, Ali L..., 14 / M.

Z... du chef d'abus de bien social ; "alors que, dans ses conclusions régulièrement déposées le 10 mai 2005, si Antoine X...

Antoine X..., contre le jugement de la juridiction de proximité de TOULOUSE, en date du 18 janvier 2017, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 150 euros d'amende ; La COUR, statuant

Raymond B..., demeurant ..., 4 / de M. Jacques K..., demeurant ..., 5 / de M. Antoine J..., demeurant ..., 6 / de M. Jean-Michel L..., demeurant ..., 7 / de M.

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 27 octobre 2003, qui, pour tentative d'obtention frauduleuse d'un document administratif et exploitation d'un

Antoine, - Y...

Joseph Raymond Vincent BH... d'Aniello, 15 / de Mme Anne ZS... Madeleine BS..., épouse BH... d'Aniello, demeurant ensemble ..., 16 / de M.

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Clinique Saint-Antoine et de M.

Roger, Antoine H..., demeurant ..., Le Becq (Yvelines), 118/ de Mme F..., Josette N..., épouse I..., demeurant ..., Le Becq (Yvelines), 128/ de Mme veuve Raymond Q..., demeurant ... à La Londe-les-Maures