Y..., de Me Le Prado , avocat de la société Filia MAIF, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Aria Eurexo, l'avis de M.

Stephan films a acquis, lors d'une adjudication, l'ensemble des droits pouvant lui appartenir sur ledit film ; que ces droits ont ensuite fait l'objet de cessions successives au profit des sociétés Arion

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Ariane E... née C..., demeurant actuellement ...

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 19 JUIN 2025 La société Ariane

précisent que la somme demandée comme consignation doit être déposée au greffe du tribunal, dès lors, c'est la mention du greffier habilité qui fait foi de ce dépôt quelles que soient par ailleurs les arcanes

l'acte de vente du 17 décembre 2008 énonçait : "le vendeur déclare qu'un défaut d'étanchéité a été constaté dans les locaux objets des présentes, qu'un état des lieux a été effectué par la société Ariane

La bailleresse a assigné en garantie et en indemnisation de son préjudice la société Ariane Fournier [R] notaires, aux droits de laquelle est intervenue la société [R] et Rizzo notaires (le notaire).

X... de la liquidation judiciaire de la société Arcane Communi création a été infirmé alors que M. Y..., mandataire-liquidateur, en avait entrepris l'exécution ; que M. X... ayant fait assigner M.

d'AVOIR prononcé la résiliation judiciaire du contrat liant les parties, aux torts exclusifs de la société Ariane, à compter du 18 juin 2014, d'AVOIR débouté la société Ariane de toutes ses demandes et

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée ARIA Diffusion, dont le siège est à Aubervilliers

X... et Mme Y... ayant contesté le certificat de vérification des dépens établi à la demande de la SCP d'avocats Huaume Lepelletier Arin qui les avait représentés devant le tribunal, le président de ce

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2001 par le syndicat UNSA CFTC en qualité de délégué syndical de cette société, intégrée ensuite dans l'unité économique et sociale Ariane 2 ; qu'une partie du fond de la société Ariane 2 a été donnée

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Arian

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Ariane

Ariane Immobilier le 22 janvier 2003, - Eliane Z... a été désignée en qualité de présidente de la S.A.S.

X..., engagé par l'association Le Fil d'Ariane France (l'association) comme responsable de l'annexe du Nord, a été licencié le 24 octobre 2006 pour faute grave ; que l'association a saisi le 3 septembre

épouse [F], domiciliée [Adresse 4], a formé le pourvoi n° R 21-17.440 contre l'arrêt rendu le 1er avril 2021 par la cour d'appel de Douai (3e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Ariane