X... a été heurté par un autobus conduit par M. Y..., appartenant à la Société des transports urbains de Nice (la société) assurée par la compagnie UAP ; qu'ayant été blessé, M.

faire perdre des marchés, ce qui constitue un préjudice indemnisable ; qu'en l'espèce, la société avait prouvé, ce qui n'était pas contesté, la conclusion en juin 2009 d'un marché de distribution d'autobus

. ; que le passage d'un autobus de la Sibra masquant en outre en partie la scène ; qu'aucun élément probant en faveur de violences attribuables aux policiers comme aux parties civiles ne résultent de cet

de l'Essonne ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 novembre 1989), que Philippe X... ayant été mortellement blessé, tandis qu'à pied il traversait une chaussée, par un autobus

public urbain ; que, le 23 juin 2003, celle-ci a conclu avec la société Gnvert (le fournisseur) un contrat de vente de gaz naturel véhicule, d'une durée de quinze ans, en vue de l'alimentation des autobus

et relève, à ce titre, du champ d'application de cette directive, lorsque, sans remplir les conditions d'entrée, de séjour ou de résidence, il transite par cet Etat membre en tant que passager d'un autobus

ses première et deuxième branches : Vu l'article R. 441-11, alinéa 1er, du code de la sécurité sociale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société Compagnie normande d'autobus

violé l'article 1382 du Code civil" ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'une collision s'est produite, à une intersection, entre l'autobus

sa première branche : Vu l'article 462 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Marcel X... ayant été mortellement blessé le 16 octobre 1987 en descendant d'un autobus

Paris, 4 février 2021) et les productions, Mme [Z] a déposé plainte, le 1er avril 2014, pour des faits de violences volontaires commis à son encontre le 29 mars 2014 alors qu'elle était passagère d'un autobus

transport urbain de voyageurs", sans autre précision, le président du tribunal de grande instance, qui a autorisé ainsi ces agents à étendre leurs investigations à tout type de marché de transport urbain (autobus

et relève, à ce titre, du champ d'application de cette directive, lorsque, sans remplir les conditions d'entrée, de séjour ou de résidence, il transite par cet Etat membre en tant que passager d'un autobus

les sociétés Axa et Be green pour déterminer l'origine et les causes de l'incendie ayant détruit les autocars lui appartenant ; que par ordonnance du 7 décembre 2016, la société Industrie italiana autobus

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 octobre 2019) et les productions, un autobus appartenant à la société Karsen Harmani Eood, assuré auprès de la société de droit bulgare Euroins Insurance Plc,

Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 30 octobre 1989), que l'autobus dans lequel Mme X... avait pris place étant immobilisé entre deux stations à

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE LA JEUNE AGNES X..., QUI CIRCULAIT A BICYCLETTE FIT UNE CHUTE, ALORS QU'ELLE ETAIT DEPASSEE PAR UN AUTOBUS DE LA COMPAGNIE DES

Le 13 février 2017, les agents de la brigade des douanes de Thionville ont contrôlé un autobus venant de Valence en Espagne, dans lequel ils ont découvert une quantité de 57,3 kg d'herbe de cannabis, dissimulée

76-14.484 ET N° 76-15.053 EN RAISON DE LEUR CONNEXITE ; SUR LE PREMIER MOYEN DU POURVOI N° 76-13.930 : VU L'ARTICLE 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE BAILAN, PASSAGER D'UN AUTOBUS