POINTE-A-PITRE a établi deux actes de notoriété, à la requête respective de Suzanne A..., née le 3 février 1945 à PETIT CANAL, et de Eléonore A..., née le 28 décembre 1947 à PETIT CANAL, aux termes desquels Bazile

Denis D..., demeurant ... à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), 5°) Mme Marcelle D..., veuve Y..., demeurant Bazin à Abymes (Guadeloupe), 6°) M.

Denis C..., demeurant à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), ..., 4°/ de Mme Marcelle C... veuve Y..., demeurant Aux Abymes (Guadeloupe), Bazin, 5°/ de M.

éthylique chronique de celle-ci aurait été associée à un syndrome névrotique post-traumatique ; qu'au contraire, comme l'a constaté l'expert judiciaire dans son rapport, les docteurs de La Chapelle et Bazin

Jean X..., demeurant : 47160 Buzet-sur-Baize, en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1993 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit de la Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles

Jean Y..., 48/ de Mme Arlette Y..., née F..., demeurant ensemble à Bagnols-sur-Cèze (Gard), Mas de Bazine, 58/ de M.

cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1987, par la cour d'appel de Paris (19e chambre section B), au profit : 1°/ du syndicat des copropriétaires du ... (16e), représenté par son syndic la société JEAN BAZIN

André Y..., demeurant à Abymes (Guadeloupe), Deloumeaux "Bazin", défendeurs à la cassation ; En présence de M. le directeur régional de la sécurité sociale des Antilles Guyane, dont les bureaux sont

faisait valoir que ce dernier est déjà membre de l'ACCA de Banize depuis de nombreuses années, la Cour d'appel a violé l'article 455 du Code de procédure civile.

pourvoi formé par : - LA COMMUNE d'AUBAGNE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 26 novembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre Bazile

arrêt rendu le 20 mars 1990 par la cour d'appel de Paris (19e Chambre, Section A), au profit : 1°) du syndicat des copropriétaires du ... (10e), prise en la personne de son syndic la société Jean Bazin

[B] [W], tous deux domiciliés [Adresse 3], 3°/ à la société Bergot-Bazire, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite

DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires du 32 bis-34, ..., représenté par son syndic en exercice, le Cabinet Jean Bazin

le 9 septembre 1998 par la cour d'appel de Paris (23e chambre civile, section A) au profit : 1 / du syndicat des copropriétaires du ..., pris en la personne de son syndic en exercice, le cabinet Bazin

l'entreprise Italo Gandolfo, demeurant ..., 3 / du syndicat des copropriétaires de l'immeuble Espace Grimaldi, rues Maccarani Buffa à Nice, pris en la personne de son syndic en exercice, le cabinet Bazin

il n'apparaît pas que l'un de ces cadres ait succédé à Monsieur X... dans son poste et ait exercé ses fonctions de responsable du service merchandising ; qu'il y a lieu d'observer que si un dénommé Bazin

Eric BAZIN, vice-président placé auprès de la Première présidente, affecté à la Cour par ordonnance en date du 28 août 2013 ; DEBATS : A l'audience publique du 12 décembre 2013, à laquelle ont été entendus

[I] [O], domicilié [Adresse 2], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Bazin diffusion, 2°/ à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Bouches-du-Rhône, dont le siège