BACHELLIER et POTIER de la VARDE et de Me CHOUCROY, avocats en la Cour, et les conclusions contraires de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur les pourvois formés par : - SAFRANI Elie, Robert

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 20 septembre 2001, qui a condamné le premier à un an d'emprisonnement avec sursis pour complicité et recel de banqueroute

donnés au prévenu ; qu'il résulte des déclarations constantes de Pascal Y... que c'est à la demande de Jean-Yves X... qu'il avait inclus les frais de réparation du véhicule personnel de marque Alfa Roméo

Didier Marin, demeurant 45, rue René Benoist, 77860 Quincy Voisins, 44 / de M.

Jean-Jacques XO..., Claire XP..., épouse XQ..., Michel XR..., François XS..., Bahman XT..., Denys XU..., Gérard XV..., Yves YW..., Geneviève YX..., épouse YY..., Marie-Thérèse YZ..., épouse YA..., Robert

Robert V..., domicilié [...]                                     , 29°/ M. Bruno W..., domicilié [...]                           , 30°/ M.

X... la somme de 450 000 francs en réparation de son préjudice ; "aux motifs qu'il est constant que Marie-Paule Y... a négocié pour le compte de Mme Marie-Rose X... des bons au porteurs, et qu'elle

Robert DJ..., demeurant à Longeville-les-Metz (Moselle), ..., 4°/ de Mme Christine S..., demeurant actuellement à Vigy (Moselle), ..., 5°/ de M.

Christian EB..., demeurant ..., 229 / Mme Rose EK..., demeurant ..., 230 / Mme Dominique ZT..., demeurant ..., 231 / M. Denis ED..., demeurant ..., 232 / M.

l'encontre de Michèle A... du chef d'escroquerie ; " aux motifs qu'il ressort de la procédure que, répondant à des offres d'emploi domestique, Michèle A... a été engagée successivement par Gérard X... et Robert

Benoit V..., domicilié [...]          , 27°/ Mme Anne-Marie W..., domiciliée [...]                                , 28°/ Mme Béatrice XX..., domiciliée [...]                             , 29°/ Mme Michèle

d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé présente un caractère diffamatoire ; que le terme "rocambolesque", qui selon le dictionnaire Robert

suite de l'hospitalisation d'un tuyauteur de Powertrain ; que l'inspecteur du travail constate également dans les ateliers de la société Saginaw, la présence de Jérôme Z..., Ahmed Y..., Yves Rey et Roberto

potentiels que le rendement important était obtenu grâce à des placements à l'étranger; qu'un contrat-type élaboré par Patrick E... et Patricia Z... à partir d'un document déjà existant de la société Robeco

(CEO) : 4, rue du Général Foy - 75008 Paris, - Syndicat des eaux d'Ile-de-France (SEDIF) : 14, rue Saint Benoît - 75006 Paris, -société anonyme de gestion des eaux de Paris (SAGEP) : 9, rue Schoelcher

Rose-Mary épouse X..., contre : 1) l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, du 8 novembre 1995, qui, dans la procédure suivie contre eux pour recel de banqueroute, a dit n'y

fondamentalement modifié sa position le 12 novembre 1990 ; que même si c'est exact, ce changement d'opinion n'était pas suffisant pour permettre au maire de taxer son adjoint de forfaiture ; qu'il n'est pas besoin

pouvait méconnaître chez Roger X... et ce depuis de nombreuses années, ses difficultés de commandement, son manque de souplesse, voire la simple difficulté à dialoguer avec ses "adjoints" (cf. témoignage Rollero