voiture) et 2 bières à la cafétéria du magasin ; que déjà condamné par le tribunal de Draguignan le 19 avril 2000, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, Bernard X... était en état de récidive

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 6 avril 1993, qui, pour participation à une opération de prêt de main d'oeuvre illicite, l'a condamné à 10 000 francs

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 7 juillet 1993, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à 15 jours d'emprisonnement

étaient indéterminées ; il ne peut pas dans un premier temps retenir que la faute de conduite d'Emmanuel Y... exonère totalement Bernard Z... de toute responsabilité pénale et dans un deuxième temps,

Elle a ainsi repris un contrat du 1er avril 2005 avec la société Bernard Magrez crus d'exception, aux droits de laquelle vient la société Bernard Magrez grands vignobles du Sud (la société Magrez), ayant

Bernard, - N...

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 9 avril 1998, qui, après avoir confirmé un jugement du tribunal correctionnel de VERSAILLES l'ayant déclaré coupable

Bernard, - Y...

, contrat de travail salarié étant conclu avec le prévenu concerné ; que Bernard Y... conteste s'être rendu coupable de l'infraction qui lui est reprochée en mettant en avant le fait que son activité dans

qui projetait l'acquisition de la société Khrusos ; qu'en retenant que cette attitude fautive n'avait pas été de nature à créer une erreur de la part de la société Christian Bernard l'ayant conduit à

Bernard Z..., demeurant ..., 2°/ de Mme Leila X..., demeurant ..., prise en sa qualité de mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée International Sign and Design (ISD), 3°/ de

B..., il est établi que Bernard A... a encaissé les primes payées par la victime, sans qu'un contrat soit en cours de validité, et qu'il a délivré une carte verte dans ces mêmes conditions ; qu'il convient

appartenant à Le Luherne s'est assoupi au volant et a heurté l'arrière d'un camion le précédant ; que sous le choc son ensemble routier s'est renversé sur la chaussée ; qu'un camion conduit par Lautrie

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 11 janvier 2005, qui, pour outrage à magistrat, l'a condamné à 1 000 euros d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils

Jacques A... et Bernard C... sans y participer réellement ; que le lendemain de cette transaction, Bernard C... s'étant rendu compte de la qualité médiocre du papier, a contacté Hamid B... pour l'aider

A... a été déclaré coupable des faits qui lui étaient reprochés et a été condamné à 95 amendes de 400 francs chacune ; "aux motifs adoptés des premiers juges que Bernard A... est prévenu d'avoir à

Bernard, contre l'arrêt de cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 20 octobre 1994, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique et conduite malgré l'annulation

Bernard, - Y...