ANDRE, POUR INJURE NON PUBLIQUES, LUI FAISANT GRIEF DE LUI AVOIR ADRESSE, AU COURS D'UNE ASSEMBLEE EXTRAORDINAIRE DES ACTIONNAIRES DE LA SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE RESIDENCE SAINT-MAUR BOLLIER QUI S'EST

de Rocquencourt, en cassation d'un arrêt rendu le 21 septembre 1989 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit : 1°/ de la société à responsabilité limitée Garage d'Arsonval Bollier

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association sportive Le Mans union club 72, dont le siège est Stade municipal Léon Bollée

: « le docteur [H] [T] a négligé les suites de son geste opératoire et, constatant qu'un résultat satisfaisant n'était pas obtenu, entraînant de ce fait une sinusite chronique avec fuite du bol

.., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1995 par la cour d'appel de Dijon (1ère chambre, section 1), au profit : 1°/ de Mme Nicole X..., épouse Y..., demeurant ..., 88100 La Bolle

cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1995 par la cour d'appel d'Angers (3ème chambre), au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe (CPAM), dont le siège est 178, avenue Bollée

marquage des pièces correspondantes de la pompe, a procédé le 28/09/2001 à la réception technique, laquelle a été confirmée le 18/03/2002 par de nouveau tests permettant de valider la capacité du nouveau bol

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le syndicat des copropriétaires de la résidence La Bole a engagé une procédure de saisie

MODIFIER LE CAHIER DES CHARGES, CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 38 DE LA LOI DU 30 DECEMBRE 1967, PREVOYANT LA POSSIBILITE DE CONSTRUIRE SUR LES PARCELLES SISES EN BORDURE DE L'AVENUE LEON-BOLLEE

Boulze aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M. X... à payer la somme 3 000 euros au syndicat des copropriétaires du ... à Paris ; rejette la demande de M.

X... de Bolle, en cassation d'une ordonnance rendue le 24 juillet 1997 par le président du tribunal de grande instance de Bobigny, au profit du directeur général des Impôts, domicilié ..., défendeur

que la SMABTP entend démontrer ; qu'il y a lieu d'examiner si la preuve est rapportée que l'assuré a de mauvaise foi établi la proposition d'assurance du 11 mars 1983 : que Y..., né le 12 mars 1951 à Bolu

le 20 février 1984 que son départ était directement lié à l'acte de violence particulier de l'employeur, la Chambre des appels correctionnels avait affirmé le caractère involontaire du renversement du bol

X..., associé des sociétés de commissaires aux comptes Fid Sud Audit et X..., Boulze, Perruchet, Riu, Colombini, Gaset (les sociétés de commissaires aux comptes), a certifié les comptes de la sociétés

soient corroborés par d'autres documents ou attestations tout en se contentant quant il s'agit de Monsieur Y... notamment de simples photographies d'une porte trouée ou d'un slip d'homme trouvé dans un bol

De Bolle, demeurant ..., 7 / du syndicat CGT Elf Atochem, dont le siège est usine de Brignoud, 38190 Brignoud, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 avril 2000, où

étage, tandis que la société Locindus lui avait donné mandat de rechercher un locataire pour les bureaux des 2ème et 3ème étages ; qu'elle a ainsi caractérisé la participation de la société Cabinet Botz

Jean-Pierre V..., demeurant 21, Ronde des Bolles, 13800 Istres, 9°/ M. Jean-Pierre YI..., demeurant ..., 10°/ M. Claude XM..., demeurant ..., 11°/ M.

en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 2000 par la cour d'appel d'Angers (3ème chambre), au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Sarthe, dont le siège est 178, avenue Bollée

juin 1993 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre), au profit : 1 / de l'Institut de droit allemand dénommé "Heil und Erziehungsinstitut für Seelenpflegebedürftige Kinder", dont le siège est : 7325 Bol