X... avait dit que Alexandre Z... portait un petit chandail à manches courtes jaune blanc cassé, un pantalon foncé et des chaussures basses et Cyril Y... un maillot avec des rayures horizontales bleues

coupable de cessions illégales de produits stupéfiants, en l'espèce de la résine de cannabis, et d'intéressement à la fraude ; "aux motifs adoptés "que Eric Y..., interpellé le 14 juin 1989, par la brigade

Bouscharain, conseiller, les observations de Me Blanc, avocat des époux X..., de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de la société Slibail, les conclusions de M.

demeurant à Lons Le Saunier (Jura), ..., 8°) Monsieur Christian F..., demeurant à Lons Le Saunier (Jura), ..., 9°) Madame Odile H..., demeurant à Lons Le Saunier (Jura), ..., 10°) Madame Brigitte

Michel Y..., demeurant ... (7e) (Rhône), 28) Mlle Brigitte C..., demeurant ... (7e) (Rhône), 38) M. Jean-Louis Z..., demeurant ... (7e) (Rhône), 48) M. Louis X..., demeurant ...

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit qu'il résulte des pièces de l'instruction charges suffisantes contre Gilbert X... d'avoir, à Paris, commis des viols sur les personnes de Brigitte

alimentaires divers, de vêtements et de pièces détachées pour automobile (pièces 3.7 et 5) ; que cette entreprise dispose également de locaux industriels et/ou commerciaux sis lieu-dit "Crique Blanche

Ifs, 14 / de Mme Martine L..., demeurant ..., 15 / de Mme Brigitte M..., demeurant 21, impasse l'ancienne Poterie, 14860 Bavent, 16 / de Mme Dany N..., demeurant ..., 17 / de Mme Pierrette

Jack XP..., demeurant ..., 45 / Mme Brigitte XQ..., demeurant ..., 46 / Mme Nathalie XQ..., demeurant ..., 47 / Mlle Welly XR..., demeurant ..., 48 / Mme Corinne XS..., demeurant ..., 49

le quai de chargement des marchandises, coté zone publique ; qu'il a alors été relevé qu'entre 12h59 et 13h14, le 14 mars 2001, il avait été procédé à l'aide d'un chariot élévateur Clark de couleur blanche

Blanquefort, 23 / de Mme Annie ZY..., demeurant Rosier Bellevue, ..., 24 / de Mme Marie-Charlotte XW..., demeurant 4, place Frantz Liszt, Sainte-Eulalie, 33560 Carbon-Blanc, 25 / de Mme Lucienne

manuscrits dont l'un mentionne des renseignements plus précis sur le profil, en l'espèce "profil fructis - jeune femme de 18 à 22 ans - taille maxi 40 - BBR" ; que, la mention BBR qui signifie Bleu Blanc

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Groupe Pierre Ier, société anonyme dont le siège est ..., 2 / Mme Brigitte

(Ardèche), 2 / de Mlle Christine B..., demeurant à Crémolières, Etables (Ardèche), 3 / de Mme Nicole A..., demeurant à Sécheras, Vion (Ardèche), 4 / de Mme Brigitte Z..., demeurant avenue Blanc

Raynaud, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Mouillard, conseiller référendaire, les observations de Me Blanc, avocat de la société Interfuel, de Me Ricard, avocat

D..., vendeur du véhicule Renault Laguna blanc immatriculé [...]

Bartolo D..., demeurant rue du Président Kennedy, immeuble Flandre à Bihorel (Seine-Maritime), 10°/ de Mlle Brigitte D..., demeurant ..., 11°/ de Mlle Christiane D..., demeurant ...

Yann XI..., demeurant Venelle de la Douane à Locquirec (Finistère), 53°) Mme Brigitte XL..., née YF..., 54°) M. Daniel XL..., demeurant ensemble à Pennénès, Locquirec (Finistère), 55°) M.