X..., un motoculteur dont l'équipement présentait deux défauts ; que d'abord il y manquait l'interrupteur marche-arrêt normalement placé, au guidon, sous le pouce de l'utilisateur ; que, pour couper le

Kévin X... a, au cours de son audition du 6 mars 2015 par le juge d'instruction, apporté des précisions et fait de nouvelles révélations sur le projet de M.

Yvon Courivaud, 59°/ de M. Michel Ollier, 60°/ de M. Philippe Ollier, 61°/ de M. Jean-Claude Poeuf, 62°/ de M. Guy Pourtier, 63°/ de M. Xavier Ratero, 64°/ de M.

Mollard, avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la commune de B..., connue pour ses couteaux ornés d'une abeille et pour

-Y..., aux torts exclusifs du mari, en se fondant uniquement sur les faits, objet de son renvoi devant la cour d'assises, et en énonçant que " Y... reproche à son conjoint de s'être livré sur sa personne

AYANT ETE MORTELLEMENT BLESSE DE DEUX COUPS DE COUTEAU, LE 14 AOUT 1952, ALORS QU'APRES SON TRAVAIL IL REGAGNAIT SON DOMICILE A ALGER, IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECLARE LA COMPAGNIE "

sociale, section B), au profit de la société Sogara, société anonyme, dont le siège est route du Cap Ferret, 33701 Mérignac, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 mars

coller bout à bout les éléments de charpente afin d'obtenir des poutres de grande longueur ; que cette machine a été conçue autour d'un fraise de découpe (partie travaillante de la machine composée de couteaux

Y... aux torts exclusifs du mari, condamné M.

Vincent Y..., domicilié [...]                           , 4°/ à Mme Marie-Claude A..., épouse X..., domiciliée [...]                                  , défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque

pistolet automatique chargé ; qu'ayant tenté sans résultat d'aborder à nouveau leur sujet de mésentente, il aurait tiré sur Patrick A... et l'aurait blessé ; qu'il se serait ensuite emparé d'un couteau

N° E 19-81.799 F-D N° 386 SM12 25 MARS 2020 CASSATION PARTIELLE M.

H...lui donnait plusieurs coups de couteau dans la poitrine et dans le dos, Abdelaziz B...tentant de parer les coups ; que M. G..., qui tentait de les séparer, était coupé au doigt ; que M.

circonstances ou de la nature des faits à l'origine du dommage ; qu'en l'espèce, Mme X... a été victime d'une tentative d'assassinat de la part de son ami, lequel lui aurait porté de nombreux coups de couteaux

[N] [X], le premier en le poussant, en lui déchirant son tee-shirt, en lui portant plusieurs coups et en le menaçant avec un couteau, violences n'ayant pas entraîné d'incapacité totale de travail

[H] n'avait pas lieu d'envisager qu'il prenait le risque de se faire rouer de coups et de recevoir un coup de couteau au visage », quand la circonstance que le dommage subi par la victime serait hors de

celle-ci dans les délais légaux ; D'où il suit que le pourvoi est recevable ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 29 juin 1989), que Mme X... ayant tué son mari

comportement de l'intéressé qui multiplie les demandes d'actes et qui, s'il n'a pas l'obligation de coopérer avec les autorités, doit supporter les conséquences que son attitude a pu entraîner dans la marche