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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110195
14 mars 2018
section C2), dans le litige l'opposant à L'Union départementale des associations familiales de l'Aude, dont le siège est [...] , venant aux droits de Mme Caroline
civ3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301118
3 octobre 2012
statuer, et partant, à compter du prononcé du jugement du tribunal administratif de Rouen en date du 25 février 2010, ayant définitivement statué sur l'autorisation d'exploiter sollicitée par Mme Caroline
civ2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201608
17 octobre 2013
nouvelle astreinte provisoire de 50 euros par jour de retard à compter de la signification du jugement pendant six mois ; que le jugement rendu le 5 décembre 2008 avait été signifié le 16 mars 2009 à Caroline
other
ECLI:FR:CCASS:2012:AV00003
2 avril 2012
profitent et qui nuisent au co-intimé défaillant. 2 et 3 - le conseiller de la mise en état doit d'office prononcer l'irrecevabilité des conclusions ; en cas d'indivisibilité entre les parties, celles-ci peuvent
613721dbcd580146773f82bf
30 mars 1993
Y... abriel Z..., demeurant 3, Abendweg à Zurich (Suisse), 38) Mme Caroline, Sophie, Laure Z..., épouse de M. du C... de Fay B..., demeurant à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), ..., 48) M.
cr
6079a7e09ba5988459c4b2e8
2 avril 1979
SE SERAIT RENDU EN VOITURE AU DOMICILE DE SES PARENTS, OU IL SE SERAIT ARME D'UNE CARABINE 22 LONG RIFLE, ET D'UN CHARGEUR ; QU'IL SERAIT RETOURNE AU BAR QUI ETAIT ALORS FERME, ET S'EN SERAIT APPROCHE
61372649cd58014677424640
18 janvier 2005
B... que Carole Z..., qui se trouvait chez ce voisin, déclarent qu'ils sont intervenus pour porter secours à Jean-François Y... qui se trouvait à terre et roué de coups par le groupe de jeunes gens qui
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02215
12 octobre 2017
termes, nous vous citons : « Je ne supporte pas que Caroline F... sache des choses dont je ne suis pas moi-même informée ».
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00412
4 mars 2015
SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a exploité plusieurs instituts Yves Rocher à compter de l'année 1985 ; que la société Yves Rocher et la société Caroline
61372249cd580146773fbbbe
5 octobre 1994
Frédéric Y..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M. Charles Y..., les conclusions de M.
édure suiviec/Anita Z
6079a8649ba5988459c4d101
1 décembre 1993
Caroline, veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs Emmanuelle, Sabine et Quiterie, partie civile, - la compagnie Axa Assurances
ECLI:FR:CCASS:2010:C201403
8 juillet 2010
est représenté par son tuteur, sachant que le juge des tutelles est là pour arbitrer d'éventuels conflits d'intérêts, et que les héritiers de l'incapable, qui viennent aux droits de ce dernier, ne peuvent
613722dccd580146774026ab
23 avril 1997
demeurant ensemble ..., 68°/ de la société Le Bet SERACO, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 69°/ de la société d'assurances UAP, société anonyme, assureur de la société CARONI
60794bce9ba5988459c43f3b
11 janvier 1979
A ETE BLESSEE AU VISAGE D'UN COUP DE FEU TIRE PAR LE MINEUR THIERRY Y..., A L'AIDE D'UNE CARABINE APPARTENANT A LEUR GRAND-PERE COMMUN, FERNAND Y... ; QUE LES EPOUX X...
6137226fcd580146773fcfef
8 mars 1995
Gilles C., en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1992 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de Mme Caroline E. épouse C., défenderesse à la cassation ; Le demandeur
613725bacd58014677420148
6 octobre 1999
d'exhibition sexuelle ; qu'à cet égard, et pour en démontrer l'inexistence, il suffit de se reporter aux propres indications du mineur dont il résulte, dans le cas le plus défavorable, que X... a fait des câlins
61372689cd580146774265d8
16 décembre 1992
. ; qu'en outre, les mises en cause d'Alain X... par Carole et Audrey C... sont confortées par les renseignements convergents recueillis sur le comportement sexuel du prévenu" ; "alors que, d'une part
607943389ba5988459c41a46
23 janvier 1975
AGE DE 15 ANS FUT BLESSE PAR UNE BALLE PARTIE D'UNE CARABINE APPARTENANT A JEAN X..., LAISSEE A L'ENTREE DU LOCAL PAR ROGER SON FILS AINE ALORS MINEUR, ET QUE MANIPULAIT PAUL A... Z...
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01153
28 juin 2017
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Caroline
ECLI:FR:CCASS:2014:C100572
13 mai 2014
paru le 3 mars 2010 dans le n° 3215 du magazine Point de Vue, intitulé « A Londres, Charlotte et Alex : leur amour au grand jour », et sous-titré « d'un vernissage à une soirée de gala, la fille de Caroline
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