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349 résultats pour « Caroline PEUGNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110195

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

section C2), dans le litige l'opposant à L'Union départementale des associations familiales de l'Aude, dont le siège est [...]                                               , venant aux droits de Mme Caroline

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301118

Cassation

3 octobre 2012

3 octobre 2012

statuer, et partant, à compter du prononcé du jugement du tribunal administratif de Rouen en date du 25 février 2010, ayant définitivement statué sur l'autorisation d'exploiter sollicitée par Mme Caroline

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201608

Cassation

17 octobre 2013

17 octobre 2013

nouvelle astreinte provisoire de 50 euros par jour de retard à compter de la signification du jugement pendant six mois ; que le jugement rendu le 5 décembre 2008 avait été signifié le 16 mars 2009 à Caroline

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2012:AV00003

Cassation

2 avril 2012

2 avril 2012

profitent et qui nuisent au co-intimé défaillant. 2 et 3 - le conseiller de la mise en état doit d'office prononcer l'irrecevabilité des conclusions ; en cas d'indivisibilité entre les parties, celles-ci peuvent

Source officielle
CC

civ3

613721dbcd580146773f82bf

Cassation

30 mars 1993

30 mars 1993

Y... abriel Z..., demeurant 3, Abendweg à Zurich (Suisse), 38) Mme Caroline, Sophie, Laure Z..., épouse de M. du C... de Fay B..., demeurant à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), ..., 48) M.

Source officielle
CC

cr

6079a7e09ba5988459c4b2e8

Cassation

2 avril 1979

2 avril 1979

SE SERAIT RENDU EN VOITURE AU DOMICILE DE SES PARENTS, OU IL SE SERAIT ARME D'UNE CARABINE 22 LONG RIFLE, ET D'UN CHARGEUR ; QU'IL SERAIT RETOURNE AU BAR QUI ETAIT ALORS FERME, ET S'EN SERAIT APPROCHE

Source officielle
CC

cr

61372649cd58014677424640

Cassation

18 janvier 2005

18 janvier 2005

B... que Carole Z..., qui se trouvait chez ce voisin, déclarent qu'ils sont intervenus pour porter secours à Jean-François Y... qui se trouvait à terre et roué de coups par le groupe de jeunes gens qui

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02215

Cassation

12 octobre 2017

12 octobre 2017

termes, nous vous citons : « Je ne supporte pas que Caroline F... sache des choses dont je ne suis pas moi-même informée ».

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00412

Cassation

4 mars 2015

4 mars 2015

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a exploité plusieurs instituts Yves Rocher à compter de l'année 1985 ; que la société Yves Rocher et la société Caroline

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CC

civ1

61372249cd580146773fbbbe

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

Frédéric Y..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M. Charles Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Anita Z

6079a8649ba5988459c4d101

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

Caroline, veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs Emmanuelle, Sabine et Quiterie, partie civile, - la compagnie Axa Assurances

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201403

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

est représenté par son tuteur, sachant que le juge des tutelles est là pour arbitrer d'éventuels conflits d'intérêts, et que les héritiers de l'incapable, qui viennent aux droits de ce dernier, ne peuvent

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CC

civ3

613722dccd580146774026ab

Cassation

23 avril 1997

23 avril 1997

demeurant ensemble ..., 68°/ de la société Le Bet SERACO, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 69°/ de la société d'assurances UAP, société anonyme, assureur de la société CARONI

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CC

civ2

60794bce9ba5988459c43f3b

Cassation

11 janvier 1979

11 janvier 1979

A ETE BLESSEE AU VISAGE D'UN COUP DE FEU TIRE PAR LE MINEUR THIERRY Y..., A L'AIDE D'UNE CARABINE APPARTENANT A LEUR GRAND-PERE COMMUN, FERNAND Y... ; QUE LES EPOUX X...

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CC

civ2

6137226fcd580146773fcfef

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

Gilles C., en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1992 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de Mme Caroline E. épouse C., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

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CC

cr

613725bacd58014677420148

Cassation

6 octobre 1999

6 octobre 1999

d'exhibition sexuelle ; qu'à cet égard, et pour en démontrer l'inexistence, il suffit de se reporter aux propres indications du mineur dont il résulte, dans le cas le plus défavorable, que X... a fait des câlins

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CC

cr

61372689cd580146774265d8

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

. ; qu'en outre, les mises en cause d'Alain X... par Carole et Audrey C... sont confortées par les renseignements convergents recueillis sur le comportement sexuel du prévenu" ; "alors que, d'une part

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CC

civ2

607943389ba5988459c41a46

Cassation

23 janvier 1975

23 janvier 1975

AGE DE 15 ANS FUT BLESSE PAR UNE BALLE PARTIE D'UNE CARABINE APPARTENANT A JEAN X..., LAISSEE A L'ENTREE DU LOCAL PAR ROGER SON FILS AINE ALORS MINEUR, ET QUE MANIPULAIT PAUL A... Z...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01153

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Caroline

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100572

Cassation

13 mai 2014

13 mai 2014

paru le 3 mars 2010 dans le n° 3215 du magazine Point de Vue, intitulé « A Londres, Charlotte et Alex : leur amour au grand jour », et sous-titré « d'un vernissage à une soirée de gala, la fille de Caroline

Source officielle

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