deux dalles en béton supportant des structures métalliques nouvelles de trois mètres de hauteur, avec local fermé et couvert ; que les juges ajoutent que le volume d'origine a été porté de 396 mètres cubes

et adoptés, que le 29 juillet 1993, Pierre X..., magasinier pour le compte de la société Neuhaus, a été victime d'un accident du travail alors qu'il utilisait son chariot élévateur afin de ranger les cubes

avait commis une négligence d'une extrême gravité, que le parking sur lequel la semi-remorque a été stationné n'était pas équipé d'un système de vidéo-surveillance ou d'alarme, qu'il était situé dans un cul

la société Via GTI en qualité de chef de services administratifs et comptables, suivant contrat du 17 mai 1988, étant précisé qu'il serait détaché auprès d'une filiale de cette société, la compagnie CUB

75 ou 78 ; que ces éléments son confirmés par le fait que le prévenu porte une moustache blonde, était habillé d'une veste en cuir, sur un costume de ville, et que sa machine, une " Triumph 1200 cm cubes

directeur d'agence, répond à ces conditions, son absence de la direction de l'agence au moment des faits, c'est à dire pendant l'exécution du chantier à l'hôpital de Laval, pour voyage professionnel à Cuba

énonciations de l'arrêt que les encouragements adressés par la société Total à la société pour produire ou stocker des produits anti-polluants étaient très mesurés, sollicitant un stock de 3 000 mètres cubes

est reproché mais du délit de complicité de cette même contrefaçon par aide et assistance dans les actes qui l'ont préparée ou facilitée, contrefaçon dont les auteurs, domiciliés vraisemblablement à Cuba

décision de la retenue sur le salaire du policier municipal "ce sont des menteurs et des enculés", puis en s'en prenant directement à ses interlocutrices, toujours par des expressions peu amènes " plein le cul

. s'est violemment emporté, a froissé l'imprimé remis par l'employeur pour les rapports écrits du VRP, assurant qu'il ne ferait pas de tels rapports et ajoutant "vous pouvez vous mettre cette note au cul

du ministère public et de trois parties civiles, la cour d'appel, après avoir constaté la matérialité des faits de pollution poursuivis, réalisés par le déversement délibéré "d'environ 7 000 mètres cubes

le département de la Moselle acceptait de payer au titre de la plus-value réclamée, au motif que, pour obtenir le marché, la société Fourel avait intentionnellement minoré le prix unitaire au mètre cube

définies en fonction de leur "volume aérodynamique" et de leur "vitesse de chute", dont la concentration, évaluée sur une période de huit heures, peut légalement atteindre cinq milligrammes par mètre cube

cyclomoteur avait franchi le feu en respectant la signalisation, l'engin devait nécessairement avoir franchi l'intersection à faible allure, s'agissant d'un scooter d'une cylindrée de 50 centimètres cubes

D... à son égard peu après sa prise de fonctions, affirmant qu'il lui a tenu des propos crus, avec des remarques sur son « cul, ses seins, son ventre, ses cuisses » ; que M.

l'ordre du Mérite, se trimbale avec sa breloque à la boutonnière en compagnie du leader communiste, président de Région et sénateur, vrai-faux jumeau, faux pauvre, vrai milliardaire et surtout vrai faux-cul

et que Spie Sud-Ouest établirait à cet effet les factures correspondantes ; qu'en énonçant qu'en application du contrat ces sommes auraient dû être réglées dès réception des fonds provenant de la Cub

la marque française verbale « Cora » n° 1 274 805, déposée le 5 décembre 1974, régulièrement renouvelée depuis, qui vise notamment des « outils et instruments à main ; coutellerie, fourchettes et cuillers