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142 résultats pour « Djebri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01259

Cassation

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Violeau, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 septembre 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Benhammou, Djebril, Ahmed

SIREN 107080855Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

09/07/2026

Voir →

Créations

BOUKHRISSI, Djebril

SIREN 106542707Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

26/06/2026

Voir →

Créations

Zarouri, Djebril Rabah

SIREN 934613373Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

16/06/2026

Voir →

Créations

Vadoche, Abraham Djebril

SIREN 105341440Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

02/06/2026

Voir →

Modifications diverses

DJEBRI, Othman

SIREN 918930678Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

29/05/2026

Voir →

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01277

Cassation

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Seys, conseiller, et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 septembre 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01278

Cassation

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Seys, conseiller, et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 septembre 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200292

Cassation

8 mars 2018

8 mars 2018

Djibril B..., survenu le [...] dans lequel il était impliqué et qui lui avait déjà valu d'être blessé à la maison d'arrêt des [...] de la part de M. Kevin B..., un autre frère de M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00062

Cassation

3 février 2026

3 février 2026

[B] [V], les observations de Me Bouthors, avocat de Mmes [U] [G] et [E] [Y], ayants droit de [M] [Y], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocate générale, après débats en l'audience publique du 9

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01616

Cassation

19 décembre 2023

19 décembre 2023

[H] [B], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 décembre 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2025:CR90684

Cassation

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Le rapport écrit de Mme Leprieur, conseillère, et l'avis écrit de Mme Djemni-Wagner, avocate générale, ont été mis à disposition des parties.

Source officielle
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civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100010

Cassation

5 janvier 2012

5 janvier 2012

Djibril X...", ALORS QUE dans le cadre des dispositions de l'article 78-2 alinéa 6 du Code de procédure pénale, sur réquisitions écrites du procureur de la République aux fins de recherche et de poursuite

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01443

Cassation

12 novembre 2025

12 novembre 2025

[U] [O], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 octobre 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M. Busché, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

Paris, en date du 6 mars 2000, qui, dans la procédure suiviec/Daouda Mallam Z

6079a85c9ba5988459c4cebf

Cassation

31 janvier 2001

31 janvier 2001

Djibril, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris, en date du 6 mars 2000, qui, dans la procédure suivie contre Daouda Mallam Z... et tous autres, du chef d'assassinat, a

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soc

613722b3cd580146774004ea

Cassation

17 octobre 1996

17 octobre 1996

Djemai X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; En présence de : la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Rhône-Alpes, dont le siège est ...; La demanderesse

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cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00488

Cassation

19 mars 2024

19 mars 2024

[U] [V], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 mars 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

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other

ECLI:FR:CCASS:2024:CR40002

Cassation

11 juin 2024

11 juin 2024

Seys, conseiller, et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 juin 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00452

Cassation

8 avril 2026

8 avril 2026

[Z] [J], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocate générale, après débats en l'audience publique du 10 mars 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11111

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

Djibril T..., domicilié [...]                                                  , 35°/ à Mme Céline U... , domiciliée [...]                          , 36°/ à Mme Séverine V..., domiciliée [...]                         

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cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01598

Cassation

19 décembre 2023

19 décembre 2023

[Z] [E], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 décembre 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00914

Cassation

11 juin 2024

11 juin 2024

[F] [E], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 juin 2024 où étaient présents M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01265

Cassation

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[Y] [C], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 septembre 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00239

Cassation

4 mars 2025

4 mars 2025

[O] [W] et [S] [F], et la société [1], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 28 janvier 2025 où étaient présents M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01440

Cassation

12 novembre 2025

12 novembre 2025

[J] [N], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 octobre 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M. Leblanc, conseiller rapporteur, M.

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