2015 dans une cellule de 9 m², partagée avec deux autres détenus, où il dort à même le sol, se fait réveiller la nuit par ses codétenus pour leur céder le passage aux toilettes et ne peut prendre la douche

dans un temps compatible avec le déclenchement de l'incendie, soit entre 3 et 16 minutes avant le début de l'incendie, vers 21h30 ; que tel était, notamment, le cas de Xavier Y..., parti prendre une douche

X... en réparation de leur préjudice à la suite du décès de leur fille Olga par asphyxie due au gaz, en prenant une douche dans le logement ; Attendu que pour débouter les époux Z... de leur demande

T... frappait des élèves, qu'il entrait dans les douches des garçons et des filles quand elles éteint nues ; qu'il déclarait que l'année dernière il avait sorti Maël JJ... des douches, lui avait pris ses

Y... à Chépy, retient qu'un même immeuble peut abriter des bureaux et un logement, que sont inopérantes les observations de la requérante relatives à l'absence de douche et d'affaires personnelles, que

s'agissait de la régularisation d'une cohabitation de fait, étant précisé qu'au-delà de sa franchise, Mme B... décrit elle-même son hospitalité, puisqu'elle a dès l'abord proposé à Hakim X... de prendre une douche

ont, après expertise, assigné en réparation les constructeurs et la compagnie Axa assurances ; Attendu que, pour rejeter la demande des époux X... relative aux désordres concernant le récepteur de douche

du 10 juillet 1913 qui stipule : "les poussières seront évacuées au-dehors des locaux de travail au fur et à mesure de leur production" et l'article R 232-2-4 du Code du travail qui prévoit que les douches

fonctionnement des équipements ou de la sécurité du local à la suite de la modification par Mme X... de la chaudière, qu'il n'a pas exigé de la locataire à son départ des lieux la remise en état de la douche

Hubert X..., Mme Dorothée X..., M. François-Xavier X..., M. Gonzague X... et Mme Bérangère X...

clandestinement le camping "La Berrichonne" ; "aux motifs que Pierre C... avait diffusé une publicité très importante, qu'il faisait assurer l'entretien par du personnel, des locaux communs, sanitaires, douches

des attitudes spéciales ; que ces personnes ne pouvaient être soupçonnées de malveillance ; qu'il s'était trouvé une unanimité dans le personnel pour éviter que Jacques A... soit présent lors des douches

septembre 2000, le conseil de prud'hommes a accueilli les demandes de plusieurs salariés qui réclamaient à leur employeur, la société CFFC-Pamco industries, un rappel de salaire correspondant au temps de douche

[N] était logé par son employeur dans un bâtiment de l'entreprise constitué d'une pièce principale d'environ 45 m2 avec un coin cuisine, douche et wc au premier étage du centre Autovision [Adresse 4],

communautaire « Noa » déposée le 12 avril 2002 et enregistrée le 25 juillet 2003 sous le numéro 002 652 170 pour désigner notamment, en classe 3, des parfums, eaux de toilette, gels pour le bain et la douche

l'enseignement privé pour la gestion d'un régime de prévoyance des personnels a assigné en paiement de certaines sommes l'OGEC Notre-Dame de Compostal-Lycée Notre-Dame, l'Union des associations à Coat an Doch

défaut de remise en état d'un mur est en infraction à l'article 60 ; que le défaut de remplacement de vitre brisée est en infraction à l'article 32 ; que le défaut de remise en état d'un plafond de douche

d'ordonner la jonction de la procédure n 03/16171 (citations directes à la requête de Georges X..., d'Alexis Z... et Patrice A...) et de la procédure n 03/71968 (convocations par OPJ de Franck C... et de Dorothée